- Audition de M. Olivier Darrason, président du comité d'orientation stratégique et fondateur de CEIS, société de conseil en stratégie et management des risques, et de M. Axel Dyevre, directeur associé en charge du pôle secteurs stratégiques chez CEIS ;
- Questions diverses.
Les enjeux du prochain G7 : quelle dynamique mondiale en faveur de l’égalité femmes-hommes et des droits des femmes et des filles ?
Conférence parlementaire en format "Triangle de Weimar" organisée par le Sénat français, le Bundesrat allemand et le Sénat polonais sur le thème "Cybersécurité, protection des données, intelligence artificielle quels enjeux pour l'Europe ?".
- 1 convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 565, 2018‑2019)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière (texte de la commission, n° 567, 2018-2019)
- Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (texte de la commission, n° 562, 2018-2019) et conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (texte de la commission, n° 432, 2018-2019)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Audition de M. Christophe Najdovski, adjoint à la Maire de Paris chargé des Transports, de la voirie, des déplacements et de l’espace public.
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'Action et des Comptes publics, chargé du Numérique.
Audition de M. Morgan LARHANT, sous directeur, et Mme Anne–Céline DIDIER, Cheffe de bureau des finances et politiques de l'Union européennes de la Direction du budget du ministère de l’Action et des Comptes publics
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de transformation de la fonction publique (texte de la commission, n° 571, 2018‑2019)
- Présidents de séance
Matin
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-président
Après-midi
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-présidente
Soir
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente
Secrétaires de séance