Rencontre avec une délégation de journalistes turcs accueillie par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères sur le thème de l'innovation et des territoires intelligents
Examen du rapport pour avis de M. Jean-Yves Leconte sur le projet de loi de finances pour 2019 (mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et informations administratives »).
Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Di Folco sur le projet de loi de finances pour 2019 (programme « Fonction publique » de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines »).
Examen du rapport pour avis de M. André Reichardt sur le projet de loi de finances pour 2019 (programme « Développement des entreprises et régulations » de la mission « Économie »).
Présentation du rapport d'information sur la jeunesse des outre-mer et le sport
PLF 2019 - Examen du rapport de MM. Alain HOUPERT et Yannick BOTREL, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
Visite de trois fonctionnaires tunisiens sur le thème de la gestion informatisée des Ressources humaines
Examen des amendements éventuels, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur le texte de la commission n° 132 (2018-2019) sur la proposition de loi n° 706 (2017-2018) visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans (Rapporteur : Mme Catherine Morin-Desailly).
- Explications de vote des groupes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 106, 2018-2019)
de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Débat sur le thème : « La ruralité, une chance pour la France »
- Scrutin public solennel, en salle des Conférences, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 106, 2018-2019)
- Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 106, 2018-2019)
- Débat sur la diplomatie climatique de la France à l'aune de la COP 24 (demande du groupe Les Républicains)
- Explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans, présentée par Mme Catherine MORIN-DESAILLY et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 132, 2018‑2019) (demande de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
PLF 2019 - Examen du rapport de M. Philippe DALLIER, rapporteur spécial, sur les programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » (et articles 74 à 74 quinquies).
Examen du rapport de M. Bernard DELCROS, rapporteur spécial, sur les programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » de la mission « Cohésion des territoires ».
Présentation par Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI de leur rapport d'information sur La jeunesse des outre-mer et le sport, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer, présidée par M. Michel MAGRAS.
Inscription sur presse@senat.fr
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
- Débat sur : « Les conditions de mise en œuvre de l’Accord économique et commercial global (CETA) » (demande du groupe CRCE)
Séminaire sur la mise en oeuvre des objectifs de développement durable pour les parlements des 12+ et de l'Asie de l'Est à Jérusalem
- Présidents de séance
Matin
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-Présidente
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
Puis
Mme Hélène CONWAY-MOURET, Vice-Présidente
Soir
Mme Valérie LÉTARD, Vice-Présidente
- Secrétaires de séance
Mme Jacky DEROMEDI
Mme Françoise GATEL