9h00
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Audition de Mmes Carine Fernandez, présidente et Émilie Le Guiniec, vice-présidente de l’union des métiers de l'influence et des créateurs de contenu (UMICC), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information
Audition de Mmes Carine Fernandez, présidente et Émilie Le Guiniec, vice-présidente de l’union des métiers de l'influence et des créateurs de contenu (UMICC), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information
Salle A245 - 2ème étage Ouest
9h00
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Audition de M. Jean Maïa, président de la haute autorité pour la transparence de la vie publique
Audition de M. Jean Maïa, président de la haute autorité pour la transparence de la vie publique
Salle A216 - 2ème étage Est
9h30
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Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport de M. de Legge, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 635 (2025-2026), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Salle A131 - 1er étage Ouest
Mardi 26 mai 2026 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental
Mardi 26 mai 2026 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Mardi 26 mai 2026 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance
Mardi 26 mai 2026 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à permettre la mise en place d'une enquête administrative et le contrôle des antécédents judiciaires des personnels d'encadrement des enfants
Mardi 26 mai 2026 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale
À 14 heures (hors hémicycle)
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Travaux des commissions semaine de contrôle
Travaux hors hémicycle de la commission des affaires européennes, des délégations et des instances temporaires (jusqu'à 17 heures) et des commissions permanentes (à partir de 17 heures)
14h00
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Filières économiques d'avenir : audition INAO/INPI
à 14 heures : audition de Mme Carole LY, directrice de l'INAO, et de M. François-Xavier de BEAUFORT, directeur de l'action économique à l'INPI
Salle A216 - Commission des lois et téléconférence
14h00
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Examen de rapport d’information relatif aux perspectives de réforme des agences régionales de santé (ARS) (Rapporteurs : Pascale Gruny, Guylène Pantel, Céline Brulin)
Examen du rapport d’information relatif aux perspectives de réforme des agences régionales de santé (ARS) (Rapporteurs : Pascale Gruny, Guylène Pantel, Céline Brulin)
Salle Clemenceau (écran)
14h30
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Examen du rapport d’information sur le bilan des positions européennes du Sénat lors de la session 2024-2025
Examen du rapport d’information sur le bilan des positions européennes adoptées au Sénat lors de la session 2024-2025 (M. Jean-François Rapin, président)
Salle René Monory
14h30
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Examen de rapport d’information
Examen du rapport d’information sur les mesures d’exonération de cotisations sociales spécifiques aux outre-mer ;
(rapporteures : Mmes Élisabeth Doineau et Solanges Nadille)
Salle A120 - 1er étage Est
14h30
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Communication sur les enjeux de mise en œuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales
Communication sur les enjeux de mise en œuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales (MM. Louis-Jean de Nicolaÿ et Michaël Weber, rapporteurs)
Salle René Monory
14h30
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Désignation d'un rapporteur
Désignation de rapporteurs sur la protection sociale des indépendants outre-mer
Salle A120 - 1er étage Est
14h30
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Table ronde - Modération des contenus en ligne: les plateformes numériques face à leurs responsabilités
14h30
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Examen du rapport Le futur du rapport à l'autorité et à la vérité à l'horizon 2050
Examen du rapport sur le futur du rapport à l’autorité et à la vérité à l'horizon 2050 (Nadège Havet, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, rapporteurs)
Salle Clemenceau (vestiaire)
14h30
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Audition de France Outdoor
Audition de M. Gilbert Ysern, président, Mme Isabelle Viseux-Poletti, directrice de l’Ultra-Trail du Mont-Blanc (UTMB), fondatrice et administratrice, et M. Serge Moro-Sibilot, organisateur associatif, de France Outdoor.
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
14h30
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Table ronde d'organisations patronales
MI Prélèvements obligatoires
Audition commune de MM. Jacques CREYSSEL, co-Président de la commission économie, compétitivité et finance du Mouvement des entreprises de France -MEDEF), Éric CHEVÉE, Vice-président, chargé des affaires sociales, de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) et Dominique ANRACT, Vice-président de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Salle A131 - 1er étage Ouest
15h00
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Entretien avec M. Jean Maïa, président de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique
Mardi 26 mai 2026 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale
Mardi 26 mai 2026 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi visant à permettre la mise en place d'une enquête administrative et le contrôle des antécédents judiciaires des personnels d'encadrement des enfants
Mardi 26 mai 2026 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat
Débat sur le thème : « La place des collectivités territoriales dans la politique éducative »
15h30
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Table ronde sur la protection de l'environnement
Table ronde sur la protection de l'environnement, en présence de :
- M. Raymond Léost, membre du réseau juridique de France Nature Environnement (en visioconférence)
- M. Cédric Marteau, Directeur général de la Ligue pour la Protection des Oiseaux
- MM. Francis Charpentier et Philippe Burguière, vice-présidents de Mountain Wilderness France
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
15h45
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Filières économiques d'avenir : audition France 2030
à 15 heures 45 : audition de M. Bruno BONNELL, secrétaire général pour l’investissement (SGPI), en charge de France 2030
Salle A216 - Commission des lois et téléconférence
16h00
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Audition conjointe de l'Udice et de L'Initiative
Audition conjointe de Mme Nathalie Drach-Teman, présidente de l’Udice, et de représentants de L’Initiative : Mme Carine Bernault, présidente, MM. Régis Bordet, vice-président et Serge Defois, délégué général.
Salle A245 - 2ème étage Ouest
16h00
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Audition de Mmes Isabelle Dexpert, maire de Bazas (33) et Fanny Chappé, maire de Paimpol (22)
Audition de Mmes Isabelle Dexpert, maire de Bazas (33) et Fanny Chappé, maire de Paimpol (22)
Salle A213 - 2ème étage Est
16h00
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Entretien avec MM. José Lucas, président de l’AIES, et Yves Doisnel, président d’Hestia 78
16h30
-
Débat sur les secours en montagne
- Débat sur les
secours en
montagne (demande du groupe Les Républicains)
Mardi 26 mai 2026 16h30
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Délai limite pour le dépôt des délégations de vote
Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
18h30
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Explications de vote et scrutin public solennel PJL Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
- Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 602, 2025-2026)
21h15
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Débat sur le thème : « L'électrification des usages dans le contexte de crise internationale »
- Débat sur le thème : «
L'électrification des
usages dans le
contexte de
crise internationale » (demande du groupe Les Républicains)
21h15
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Débat sur le thème : « Enjeux et perspectives de l'aide publique au développement »
- Débat sur le thème : «
Enjeux et
perspectives de
l'aide publique au développement » (demande du GEST)
