Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-4

Alinéa :

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-1 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° COM-5

Alinéa :

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-8 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-9

Alinéa :

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-14 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-11

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° COM-12 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. BRUYEN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-15

Alinéa : Suppr.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Supprimé

Proposition de loi relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy

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Ont demandé à prendre la parole :

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