Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Ratification d'ordonnances - électricité et énergies renouvelables

1ère lecture

Mme Barbara POMPILI

secrétaire d'État chargée de la biodiversité
M. Ladislas PONIATOWSKI

rapporteur de la commission des affaires économiques

10'
1. M. Roland COURTEAU

(SER)

9'
2. M. Jean-Pierre BOSINO

(Communiste républicain et citoyen)

7'
3. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

6'
4. Mme Anne-Catherine LOISIER

(UC)

8'
5. M. Hervé POHER

(SER)

6'
6. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
__
Total :

41'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 18

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 25 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 19

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Roland COURTEAU

Amt n° 14

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 11

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. POHER

Sort : Retiré
Amt n° 12

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. POHER

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect. quinquies

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Retiré
Amt n° 6

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 23
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)
  
  Sort : Adopté
Amt n° 7

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 10

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 20

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Retiré
Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : M. BOUVARD

Sort : Retiré
Amt n° 13 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Roland COURTEAU

Amt n° 26

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 21

Alinéa : Al. 18

Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. PONIATOWSKI (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 15 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 26 déposés -
0 à examiner

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Projet de loi : Ratification d'ordonnances - électricité et énergies renouvelables

Discussion générale

Article 1er

Article 1er bis AA

Article 1er bis AB

Article 1er bis AC

Article 1er bis AD

Article 1er bis AE

Article 1er bis A

Article 1er bis

Article 1er ter

Article 1er quater

Article 1er quinquies

Article 1er sexies

Article 2

Article 3

Articles additionnels après Article 3

Article 4

Article 4 bis

Article 4 ter (Supprimé)

Article 4 quater

Article additionnel après Article 4 quater

Article 5 (Suppression maintenue)

Vote sur l'ensemble