Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Formations en santé

1ère lecture

Mme Corinne IMBERT

auteure de la proposition de loi

10'
Mme Véronique GUILLOTIN

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
M. Khalifé KHALIFÉ

rapporteur de la commission des affaires sociales

5'
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

5'
Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
M. Philippe BAPTISTE

ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
1. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

5'
2. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
3. M. Raphaël DAUBET

(RDSE)

5'
4. Mme Nadia SOLLOGOUB

(UC)

4'
5. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

6'
6. M. Bruno ROJOUAN

(Les Républicains)

7'
7. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

6'
8. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

6'
9. Mme Anne-Sophie ROMAGNY

(UC)

4'
10. Mme Marie-Do AESCHLIMANN

(Les Républicains)

6'
11. M. David ROS

(SER)

3'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 21

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort :
Amt n° 5

Alinéa : Al. 21

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :
Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :

Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :
Amt n° 12

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BOURCIER

Sort :
Amt n° 13

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° 1

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. CHASSEING

Sort :

Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° 15

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° 16

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :
Amt n° 4

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :
Amt n° 9

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 17

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Amt n° 11

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. MILON

Sort :
Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 20

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° 19

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

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