Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

2ème lecture

Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Florence LASSARADE

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
Mme Jocelyne GUIDEZ

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
M. Alain MILON

rapporteur de la commission des affaires sociales

5'
Mme Christine BONFANTI-DOSSAT

rapporteur de la commission des affaires sociales

5'
1. M. Stéphane RAVIER

(NI)

3'
2. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
3. Mme Brigitte BOURGUIGNON

(UC)

4'
4. Mme Corinne BOURCIER

(Les Indépendants)

3'
5. M. Khalifé KHALIFÉ

(Les Républicains)

4'
6. M. Martin LÉVRIER

(RDPI)

3'
7. M. Jean-Luc FICHET

(SER)

3'
8. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

5'
9. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
10. Mme Nadia SOLLOGOUB

(UC)

4'
11. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

3'
12. M. Laurent BURGOA

(Les Républicains)

3'
13. M. Xavier IACOVELLI

(RDPI)

3'
14. Mme Annie LE HOUEROU

(SER)

6'
15. M. Laurent SOMON

(Les Républicains)

3'
16. M. Dominique de LEGGE

(Les Républicains)

3'
__
Total :

1 h 0

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme SILVANI

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : Mme SILVANI

Sort :
Amt n° 5

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. FICHET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° 9

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :
Amt n° 11

Alinéa : Al. 16

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort :
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort :
Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. ROHFRITSCH

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme BOURCIER

Sort :
Amt n° 7

Alinéa : Al. 16

Auteur : M. GRAND

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Retour en haut de la page