Entretien avec S.E. Mme Metka IPAVIC, Ambassadrice de Slovénie à Paris, Mme Simona VUCAK, Consule de Slovénie à Paris, ainsi que Mme Zdenka STIMAC, Fondatrice des éditions franco-slovènes et Cie et M. Dominique PILON, fils du peintre expressionniste slovène Veno PILON
Entretien avec M. Henok TEFERA, Ambassadeur d’Ethiopie en France, accompagné de M. Mesfin Mersha SAHLU
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (texte de la commission, n° 388 rect., 2021-2022)
- Explications de vote puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'aménagement du Rhône (texte de la commission, n° 439, 2021‑2022)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (texte de la commission, n° 394, 2021‑2022)
Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 394(2021-2022) sur le projet de loi n° 350 (2021-2022), portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ;
Audition de M. André Potocki, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien juge à la Cour européenne des droits de l’homme, président de la commission de réflexion sur la « Cour de cassation 2030 »
Audition de M. Maroš Šefčovič, vice-président de la Commission européenne chargé des relations interinstitutionnelles et de la prospective, sur le Brexit, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
Audition de M. Maroš Šefčovič, vice-président de la Commission européenne chargé des relations interinstitutionnelles et de la prospective, sur le Brexit (en commun avec la commission des affaires européennes)
Mission d'information sur le contrôle des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes - Demande d'octroi à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d’enquête
Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19 (rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : audition de Mme Alice Desbrolles, médecin de santé publique.
Audition de M. Olivier Guyonvarch, ambassadeur de France en Jamaïque, représentant permanent auprès de l'Autorité internationale des fonds marins.
Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Entretien, en visioconférence, avec M. Philippe ETIENNE, Ambassadeur de France aux Etats-Unis
Audition de M. Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d’État, membre de l’Institut
Entretien avec M. Jorge Luis Jure ARNOLETTI, Ambassadeur de l'Uruguay en France
Débat webinaire « Mettre fin au mariage des enfants en période de COVID-19 : Quel rôle pour les parlements ? »
- Président de séance
Après-midi
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Victoire JASMIN, Secrétaire du Sénat
M. Jacques GROSPERRIN, Secrétaire du Sénat