8h30
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Audition de M. Jean-Michel Naulot, ancien membre du Collège de l'AMF
Audition de Monsieur Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du Collège de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
Restaurant du Sénat - Salon Napoléon
9h00
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Réforme de la politique agricole commune (PAC)
Proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la comimssion des affaires économiques)
Salle Clemenceau
9h00
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Réforme de la PAC - Examen d'une proposition de résolution
Examen d'une proposition de résolution européenne sur la réforme de la Politique agricole commune (en commun avec la commission des affaires européennes).
Salle Clemenceau
9h00
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Audition - M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement
Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application du principe "2 normes retirées pour 1 norme nouvelle".
Salle 263
9h00
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Audition de Mme Marie Rabatel et du Docteur Muriel Salmona
Dans le cadre du projet de rapport d'information sur les violences faites aux femmes handicapées, audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes (AFFA) et du Docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue, présidente de l'association Mémoire traumatique et victimologie.
Petite salle Delavigne
9h00
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Réunion plénière
Audition de MM. Laurent Montador, directeur général adjoint, Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur adjoint des réassurances et des fonds publics, de la Caisse centrale de réassurance (CCR), dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires)
Grande salle Delavigne
9h30
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Réunion plénière
- Audition*, ouverte à la presse, du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018 ;
- Examen de la note scientifique sur les accélérateurs de particules (Cédric Villani, député, rapporteur).
* Cette audition fera l'objet d'un enregistrement vidéo et sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr)
Salle 131
10h30
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1 convention internationale
- 1 convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié :
- => Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part (texte de la commission, n° 296, 2018-2019)
10h30
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PJL Élection des membres du Parlement européen
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2018/994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 (texte de la commission, n° 298, 2018-2019)
10h30
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PPL Délai d'intervention du JLD à Mayotte
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (texte de la commission, n° 291, 2018-2019)
10h30
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Audition sur la lutte contre le dopage
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage en présence de :
- Mme Valérie Fourneyron, présidente de l'Autorité de contrôle indépendante de l'Agence mondiale antidopage (AMA) ;
- M. Alain Calmat, président de la commission médicale du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ;
- M. Skander Karaa, conseiller spécial de la ministre des sports ;
- un représentant de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
Salle Médicis
11h00
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Audition de représentants de la Fédération protestante de France
Audition de représentants de la Fédération protestante de France : M. François Clavairoly, président, et Mme Nadine Marchand, présidente de la commission jeunesse et secrétaire générale des Éclaireuses et Éclaireurs unionistes de France (EEUF) (ouverte à la presse).
Salle René Monory
13h45
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LEC - PPL information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Examen rapport et texte commission
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi (n° 214, 2018-2019) présentée par Mme Catherine Deroche et plusieurs de ses collègues visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction
mammaire en cas de mastectomie. (Mme Florence Lassarade, rapporteure) (ouverte au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs).
Salle Clemenceau
14h00
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Audition de MM. Julien Tognola et Claude Marchand
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition conjointe de M. Julien TOGNOLA, chef du service de l'industrie et de M. Claude MARCHAND, chef du bureau des matériaux, à la Direction générale des entreprises.
Salle 213
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement
- Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 h 15 et, éventuellement, le soir
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Suite de l'ordre du jour du matin
- Suite de l'ordre du jour du matin
16h30
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Fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, défenseur des droits
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur la décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup.
Salle René Monory
16h30
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Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU).
Salle René Monory
18h09
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Déplacement dans les Vosges
Salle A2036 (Entre-sol 2e étage ouest)
