Audition de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
Compte rendu du déplacement d’une délégation du Bureau de la commission en Hongrie et en Pologne
Saisine pour avis et désignation d’un rapporteur sur le projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace.
Audition de Mme Saida Laârouchi Engström, présidente de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission
Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond sur la proposition de loi n° 629 pour une montagne vivante et souveraine (procédure accélérée) (Jean-Claude Anglars, rapporteur pour avis)
[articles 2, 3, 5, 11 et 11 ter]
Présentation à la presse par Marie-Do AESCHLIMANN, Marion CANALÈS et Nadia SOLLOGOUB, rapporteurs, des conclusions de leur rapport sur la prévention en santé, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Accréditation préalable obligatoire des journalistes auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr), sur présentation d'une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d'identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence)
Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mme Evelyne Corbière Naminzo
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d’enquête (ce-outremer@senat.fr) est fixé au :
Mardi 30 juin 2026, à 12 heures.
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission, n° 778, 2025-2026)
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission, n° 763, 2025-2026)
Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 763 (2025-2026) pour le projet de loi n° 689 (2025-2026) d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Présentation de la synthèse des rapports sur « Quelles valeurs à l’horizon 2050 ? » en présence de grands témoins
Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, Mme Marie-Cécile Tardieu, directrice générale de l’Agence nationale du sport, MM. Franck Laudillay, sous-directeur du pilotage et de l’animation des réseaux du sport à la direction des sports, et Patrick Appéré, président de l’association nationale des élus en charge du sport, pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l’article 58‑2° de la LOLF, sur le financement des équipements sportifs structurants par l’Agence nationale du sport (M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial)
Contrôle budgétaire – communication de M. Bruno Belin, rapporteur spécial, sur les moyens aériens de la gendarmerie et de la police nationales
Mission d’information relative au financement du « zéro artificialisation nette » - Communication de Mme Sophie Primas, rapporteure, et M. Hervé Maurey, rapporteur
- Président de séance
Après-midi
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
puis à 17 h 15
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat