Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Etudes de santé

1ère lecture

Motion n° 4

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)
Pour : M. Serge LAGAUCHE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : M. AUTAIN (Groupe CRC-SPG)

Sort : Rejeté
Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 10

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 24 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRAT

Sort : Retiré
Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Retiré
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Retiré
Amt n° 13

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 26 rect.

Alinéa :

Auteur : M. AUTAIN (Groupe CRC-SPG)

Sort : Adopté
Amt n° 27

Alinéa :

Auteur : M. AUTAIN (Groupe CRC-SPG)

Sort : Rejeté
Amt n° 15

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 16

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 17

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect.

Alinéa :

Auteur : M. VENDASI

Sort : Non soutenu

Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ETIENNE (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : M. DÉRIOT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : M. MILHAU (groupe du RDSE)

Sort : Adopté
Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : M. DARNICHE

Sort : Non soutenu
Amt n° 19

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Adopté
Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : M. ABOUT (groupe Union Centriste)

Sort : Retiré
Amt n° 30

Alinéa :

Auteur : M. BARBIER (groupe du RDSE)

Sort : Retiré
Amt n° 29

Alinéa :

Auteur : M. AUTAIN (Groupe CRC-SPG)

Sort : Rejeté
Amt n° 20

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Adopté

Amt n° 21

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Retiré
Amt n° 22

Alinéa :

Auteur : M. LAGAUCHE (Groupe socialiste)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

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