Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2026

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Mme Vanina PAOLI-GAGIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-François RAPIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Patrick CHAIZE

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP

rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
M. Stéphane PIEDNOIR

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
1. M. Bernard BUIS

(RDPI)

6'
2. M. Yan CHANTREL

(SER)

5'
3. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

5'
4. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
5. M. Pierre-Antoine LEVI

(UC)

4'
6. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

3'
7. Mme Laurence GARNIER

(Les Républicains)

6'
8. M. David ROS

(SER)

4'
9. M. Jean HINGRAY

(UC)

4'
10. M. Louis VOGEL

(Les Indépendants)

3'
11. M. Jacques GROSPERRIN

(Les Républicains)

6'
12. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

5'
__
Total :

56'
M. Philippe BAPTISTE

ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2144

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1745 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-1837

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1666 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. Vincent LOUAULT

Sort : Rejeté
Amt n° II-1686 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Michaël WEBER

Sort : Rejeté
Amt n° II-31

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN (commission des finances)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1169 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1161 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LEVI

Sort : Rejeté
Amt n° II-1894

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Adopté
Amt n° II-786 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° II-1456 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HOUSSEAU

Sort : Rejeté
Amt n° II-1948 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Retiré
Amt n° II-1765

Alinéa :

Auteur : Mme PRIMAS

Sort : Adopté
Amt n° II-1947 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Adopté
Amt n° II-1895

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1173

Alinéa :

Auteur : M. OMAR OILI (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-241 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-242 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-904

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Amt n° II-1656

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1891 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. STANZIONE

Sort : Rejeté
Amt n° II-32

Alinéa :

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN (commission des finances)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1845

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1816

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1838

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1174

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1814

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1815

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1812

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1813

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1811

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1841

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1839

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1844

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1840

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1696 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Rejeté
Amt n° II-1842

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1817

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1164

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1846

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1166

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1660 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° II-1892

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1843

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1171

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-319 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Baptiste BLANC

Sort : Rejeté
Amt n° II-1170

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-144 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DHERSIN

Sort : Adopté
Amt n° II-1034 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. Louis VOGEL

Sort : Adopté
Amt n° II-1649 rect.

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Adopté
Amt n° II-1165 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-1834

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1427

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° II-1835 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Adopté
Amt n° II-1919 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BUIS (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° II-1695 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Adopté
Amt n° II-150 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DHERSIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-1037 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Louis VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° II-1651

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1168 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1836

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-152 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DHERSIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-1036 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Louis VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° II-1652

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1033 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Louis VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° II-1654

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1167

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1160 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LEVI

Sort : Adopté
Amt n° II-1920 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BUIS (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° II-1855 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CUYPERS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1031

Alinéa :

Auteur : M. Stéphane DEMILLY (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1833

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. DEVINAZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-1448 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PLA

Sort : Rejeté
Amt n° II-486 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-1742 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-1768 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Grégory BLANC

Sort : Rejeté
Amt n° II-1856 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS

Sort : Rejeté
Amt n° II-785 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Rejeté
Amt n° II-1175

Alinéa :

Auteur : Mme LINKENHELD (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-783 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Rejeté
Amt n° II-784 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° II-780 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° II-107 rect. nonies

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. BONNUS

Sort : Adopté
Amt n° II-108 rect. nonies

Alinéa :

Auteur : M. BONNUS

Sort : Adopté
Amt n° II-1172

Alinéa :

Auteur : M. OMAR OILI (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1431

Alinéa :

Auteur : M. ZIANE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1734 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-296 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Rejeté
Amt n° II-1240 rect.

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1242 rect.

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1622 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-33

Alinéa :

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN (commission des finances)

Sort : Rejeté

Le Sénat a adopté

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Amendements : 98 déposés -
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Article 49 (crédits de la mission)

Article 49 (crédits de la mission) - État B

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