Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Sportifs de haut niveau et professionnels

1ère lecture

M. Jean-Yves LE DRIAN

ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Michel SAVIN

rapporteur de la commission de la culture

10'
1. M. Claude KERN

(UC)

8'
2. Mme Christine PRUNAUD

(CRCE)

7'
3. M. Jean-Jacques LOZACH

(SER)

8'
4. Mme Corinne BOUCHOUX

(NI)

6'
5. M. Yvon COLLIN

(RDSE)

6'
6. M. Cyril PELLEVAT

(Les Républicains)

6'
7. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

6'
8. M. Dominique BAILLY

(SER)

6'
__
Total :

53'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. Dominique BAILLY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 12 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 23

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 13 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 25

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 4

Alinéa : Al. 11

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme LEPAGE

Sort : Rejeté
Amt n° 35

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 36

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 45
  
  Alinéa : Al. 4
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Adopté
Amt n° 37

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. Dominique BAILLY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 15 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. COLLIN

Sort : Non soutenu
Amt n° 28

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Adoption conforme

Amt n° 38

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 5

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Retiré
Adoption conforme

Amt n° 19 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 18 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 29

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 30

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 34

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 33

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 7

Alinéa : Al. 13

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Retiré
Amt n° 39

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 40

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 31

Alinéa : Al. 28

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Retiré
Amt n° 8

Alinéa : Al. 29

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 41

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 32

Alinéa :

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 21 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 42

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 20 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16 rect. bis

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 43

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 44

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. SAVIN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 10

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Proposition de loi : Sportifs de haut niveau et professionnels

Discussion générale

Titre Ier (Les sportifs de haut niveau)

Chapitre Ier (Préparer et accompagner les sportifs de haut niveau)

Article 1er

Article 2

Article additionnel après Article 2

Article 3

Article 4

Article 4 bis

Article 5

Article additionnel après Article 5

Article 6

Article additionnel après Article 6

Article 6 bis

Article 6 ter

Chapitre II (Protéger les sportifs de haut niveau)

Article 7

Article 8

Article 8 bis

Articles additionnels après Article 8 bis

Titre II (Les sportifs et entraîneurs professionnels)

Chapitre Ier (Les sportifs et entraîneurs professionnels salariés)

Article 9

Article 10

Article 11

Article 12

Article additionnel après Article 12

Chapitre II (Les sportifs professionnels travailleurs indépendants)

Article 13

Titre III (Comité paralympique et sportif français)

Article 14

Titre IV (Dispositions diverses)

Article 15 A

Article additionnel après Article 15 A

Article 15 B

Article additionnel après Article 15 B

Article 15

Intitulé de la proposition de loi