Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Trafic de produits dopants

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 25
  
  Alinéa :
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 24
  
  Alinéa :
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Adopté

Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16

Alinéa :

Auteur : M. VOGUET

Sort : Rejeté
Amt n° 21

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 19
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. VOGUET
  
  Sort : Rejeté
- S/Amt n° 15
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. VOGUET
  
  Sort : Adopté
Amt n° 20

Alinéa :

Auteur : M. VOGUET

Sort : Tombé
Amt n° 17

Alinéa :

Auteur : M. VOGUET

Sort : Tombé
Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : M. VOGUET

Sort : Tombé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Retiré
Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : M. Ambroise DUPONT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Retiré
Amt n° 22

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté
Amt n° 13 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DUFAUT (Commission des Affaires culturelles)

Sort : Adopté

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