Audition de M. Anton Carniaux, directeur des affaires publiques et juridiques, et de M. Pierre Lagarde, directeur technique du secteur public, de Microsoft France.
Examen des éventuels amendements de séance au texte de la commission sur la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (M. Damien Michallet, rapporteur pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond [articles 3 et 21], auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 6 juin 2025 à 12 heures
- Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (texte de la commission, n° 459, 2024-2025)
- Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel, présentée par M. Laurent LAFON (texte de la commission, n° 670, 2024-2025) (demande de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport)
- Proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires, présentée par M. Rémy POINTEREAU et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 666, 2024-2025) (demande du groupe Les Républicains)
Examen du rapport pour avis pour le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (Mme Martine Berthet, rapporteur) ;
Audition, en application de l’article L. 421‑2 du code des assurances, tel que modifié par l’article 6 de la loi n° 2023‑171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture, de M. Julien Rencki, directeur général du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO)
Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (n° 568, 2024‑2025) ;
(rapporteure : Mme Annick Petrus)
Délai limite de dépôt des amendements de commission :
vendredi 6 juin à 12 heures
Examen des amendements éventuels au texte n° 666 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 493 (2024-2025) visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d’adapter les normes aux territoires, présentée par M. Rémy Pointereau et plusieurs de ses collègues (rapporteure : Mme Nadine Bellurot)
Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des Solidarités et de la Santé
Audition de M. Pascal Berteaud, Directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
Examen du rapport pour avis sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (n° 630, 2024-2025) ;
(rapporteurs pour avis : Mmes Patricia Demas et Pascale Gruny)
Délai limite de dépôt des amendements de séance :
vendredi 6 juin à 12 heures
Audition de Mme Nathalie Broadhurst, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère de l’Europe et des Affaires étrangères
Audition de MM. Charles-Antoine Gautier, Directeur général, David Beauvisage, Directeur général adjoint, Régis Taisne, Chef du Département Cycle de l’eau, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Audition de M. Cédric O, ancien secrétaire d’État chargé du numérique.
Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 189, 2023-2024) ;
(rapporteur : M. Khalifé Khalifé)
Délai limite de dépôt des amendements de commission :
vendredi 6 juin à 12 heures
Audition de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
- Président de séance
Matin
M. Xavier IACOVELLI, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
puis
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
puis à 17 h 15
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Soir
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Céline BRULIN, Secrétaire du Sénat
M. Fabien GENET, Secrétaire du Sénat