Audition de Mme Frédérique Lellouche, présidente de la Plateforme RSE, et de M. Gilles Bon-Maury, secrétaire permanent de la Plateforme RSE
Audition de M. François SAUVADET, président de l’Assemblée des Départements de France (ADF), sur l’actualité des collectivités territoriales.
Audition de journalistes ayant enquêté sur le milieu de la pornographie :
- Robin D'Angelo, auteur de Judy, Lola, Sofia et moi, éditions Goutte d'Or, 2018 - enquête sur le milieu porno dit amateur ;
- Marie Maurisse, auteure de Planète Porn, Enquête sur la banalisation du X, éditions Stock, 2018.
Nomination de rapporteurs pour le suivi du rapport n°572, « Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager » de Mme Élisabeth Lamure et M. Jacques Le Nay, du 25 juin 2020
Visioconférence avec le Secrétaire général du Sénat du Cambodge et président du conseil administration du Centre parlementaire d'Asie (PCAsia)
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence et au ciblage de la publicité à caractère politique, COM(2021) 731 final et proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes, COM(2021) 734 final (refonte) : avis politique et proposition de résolution européenne de M. Jean-François Rapin et de Mme Laurence Harribey
Définition du prochain programme de travail de la délégation et nomination des rapporteurs.
Examen du rapport sur la démocratie locale (Françoise GATEL, Jean-Michel HOULLEGATTE)
Audition de M. Patrick de Cambourg, président de l’Autorité des normes comptables, président de la commission Climat et finance durable de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
- Examen d'une demande de la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat, en application de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58‑1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qu'il lui confère, pour une durée de six mois, les prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour mener une mission d'information sur le contrôle des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (texte de la commission, n° 456, 2021-2022)
- Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (n° 480, 2021-2022)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône (texte de la commission, n° 479, 2021-2022)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur (texte de la commission, n° 448, 2021‑2022)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (texte de la commission, n° 472, 2021-2022)
Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l’offre de soins du ministère des solidarités et de la santé.
Audition commune de représentants de comités d’éthique :
Mme Christine Albanel, pour France Télévisions ;
Mme Édith Dubreuil, pour TF1 ;
M. Richard Michel, pour Canal plus
Audition de Mme Adeline HAZAN, magistrate honoraire, ancienne Contrôleure générale des lieux de privation des libertés, auteure d’un rapport sur les relations entre le Parquet et les élus locaux.
Audition de Mmes Valérie SCHMITT, directrice adjointe du département de la protection sociale à l'Organisation internationale du travail (OIT), Marie-Christina DANKMEYER, spécialiste changement climatique au sein du département de la protection sociale, Frédérique DUPUY, chargée de mission au sein du bureau de l'OIT pour la France, Sarah GONDY, conseillère technique du programme de l'OIT pour les emplois verts et de MM. Moustapha KEMAL GUEYE, coordinateur du programme de l'OIT pour les emplois verts et Jean-Louis LAMBEAU, conseiller technique au sein du département de la protection sociale à l’OIT
Entretien, en visioconférence, avec M. Gilles BILBAO, Ambassadeur de France au Népal
Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. François Jacq, candidat proposé aux fonctions d’administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;
Vote sur la proposition de nomination de M. François Jacq aux fonctions d’administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;
Entretien avec M. Frédéric MONDOLONI, directeur de l’Europe continentale au ministère de l’Europe et des affaires étrangères, accompagné de M. Rémy BOUALLÈGUE, sous-directeur du Caucase et de l’Asie centrale
Visite de Mme Farkhunda Zahra Naderi, femme politique et militante féministe afghane
Audition publique sur la chlordécone
Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid‑19 (Rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) :
Audition de M. Stanislas Niox-Chateau, co‑fondateur et président‑directeur général de Doctolib
Audition2 de M. Arnaud Lagardère, président-directeur général du groupe Lagardère
Rencontre, en visioconférence, du groupe de travail sur les missions de maintien de la paix
Audition parlementaire aux Nations Unies à New York
- Président de séance
Matin
M. Roger KAROUTCHI, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Pierre LAURENT, Vice-président du Sénat
Éventuellement, le soir
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Victoire JASMIN, Secrétaire du Sénat
M. Jacques GROSPERRIN, Secrétaire du Sénat