Audition de M. Edward Whalley, Président des Académies Saint-Louis
Audition de M. Pierre Merle, professeur émérite de sociologie, spécialiste des questions scolaires
Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 304 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit (n° 401, 2025‑2026)
(rapporteure : Mme Patricia Demas)
Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, facilitant l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit (texte de la commission, n° 462, 2025-2026)
- Projet de loi portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la Constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 465, 2025-2026)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission, n° 469, 2025-2026)
Table ronde sur les enjeux du dérèglement climatique pour les territoires littoraux et montagnards :
- Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo-France
- M. Stéphane Costa, professeur à l’Université de Caen Normandie, spécialiste des risques naturels en milieu littoral
- M. Emmanuel Salim, maître de conférences en géographie à l’Université Toulouse Jean Jaurès et directeur adjoint du Centre International des Montagnes du Sud
- M. Sébastien Dupray, directeur technique risques, eaux et mer du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Table ronde des organisations syndicales représentatives avec la participation de : :
- M. Laurent Picoto et Mme Maroussia Krawec, secrétaires confédéraux chargés de la vie au travail et du dialogue social, de la CFDT
- Mme Mireille Stivala et M. Marc Benoit, de la CGT
- M. Éric Gautron, secrétaire confédéral en charge de la protection sociale collective, de FO
- M. Pierre-Yves Montéléon, de la CFTC
- Mmes Anne-Michèle Chartier, déléguée nationale à la santé au travail et Lucie Oneto, chargée d'étude à la protection sociale, de la CFE-CGC
Audition de M. El-Mouhoub Mouhoud, président de l’Université Paris sciences et lettres (PSL).
Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (n° 470, 2025-2026)
(rapporteur : M. Laurent Burgoa)
Délai limite de dépôt des amendements de commission :
Lundi 30 mars à 12 heures
Audition de MM. Marc Butot, directeur général délégué au commerce, et Fabio Brusa, directeur des affaires publiques, de Nestlé France
Audition de Mmes Béatrice Dupuy, présidente-directrice générale, Aurélie Dugny, directrice des ventes, et Schamy Millimono, directrice des affaires publiques, de Procter & Gamble France
Table ronde sur les enjeux du tourisme dans les territoires littoraux et montagnards :
- Mme Géraldine Leduc, conseillère du président de l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques (ANETT)
- MM. Nicolas Dayot, président de la Fédération Nationale de l’Hôtellerie de Plein Air (FNHPA), et Laurent Reynaud, délégué général de Domaines Skiables de France (DSF), au titre de la Confédération des Acteurs du Tourisme (CAT)
- M. Jean Pinard, président de Futourism, ancien directeur général du comité régional du tourisme d’Occitanie
- Mme Hélène Machart, directrice de projet « Tourisme durable » à la direction générale des entreprises (DGE)
Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, M. Mickaël Guiheneuf, directeur adjoint du département prévention des risques professionnels, Mme Khady Florent, chargée de mission santé mentale/risques psychosociaux à la direction des risques professionnels, et M. Luc Goupil, médecin conseil et adjoint du département Réparation de la direction des risques professionnels de la Caisse nationale de l'Assurance maladie
Audition de M. Jean-Luc Boch, Président de l’Association nationale des maires de stations de montagne (ANMSM) (en visioconférence)
- Éventuellement, suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission, n° 469, 2025-2026)
- Débat sur le thème : « Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ? » (demande du groupe CRCE-K)
- Président de séance
Matin
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
puis à 17 h 15
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat