Agenda du Sénat

31 mars 2026

9h30
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43 questions orales

- 43 questions orales

13h00
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Entretien avec M. Thibault Bazin, député de Meurthe-et-Moselle
Présidence
13h30
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Audition de M. Edward Whalley, Président des Académies Saint-Louis

Audition de M. Edward Whalley, Président des Académies Saint-Louis

Salle A131 - 1er étage Ouest
13h30
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Audition de M. Pierre Merle, professeur émérite de sociologie, spécialiste des questions scolaires

Audition de M. Pierre Merle, professeur émérite de sociologie, spécialiste des questions scolaires

Salle A131 - 1er étage Ouest
14h00
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Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 304 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 304 (2025-2026), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux


Salle A245 - 2ème étage Ouest
14h00
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PPL Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni - Examen des amendements de séance délégués au fond

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit (n° 401, 2025‑2026)

(rapporteure : Mme Patricia Demas)

 

Salle A213 - 2ème étage Est
14h00
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Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)

Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)

Salle Monnerville - 3ème SS 26 Vaugirard
14h30
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PPL Faciliter l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, facilitant l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit (texte de la commission, n° 462, 2025-2026)

14h30
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PJL Règles applicables en Martinique en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement

- Projet de loi portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la Constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 465, 2025-2026)

14h30
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PPL Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission, n° 469, 2025-2026)

14h30
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Table ronde sur le changement climatique

Table ronde sur les enjeux du dérèglement climatique pour les territoires littoraux et montagnards :


  • Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo-France
  • M. Stéphane Costa, professeur à l’Université de Caen Normandie, spécialiste des risques naturels en milieu littoral
  • M. Emmanuel Salim, maître de conférences en géographie à l’Université Toulouse Jean Jaurès et directeur adjoint du Centre International des Montagnes du Sud
  • M. Sébastien Dupray, directeur technique risques, eaux et mer du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Salle René Monory
14h30
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TR des organisations syndicales représentatives
MI Souffrance psychique au travail

Table ronde des organisations syndicales représentatives avec la participation de : :

  • M. Laurent Picoto et Mme Maroussia Krawec, secrétaires confédéraux chargés de la vie au travail et du dialogue social, de la CFDT
  • Mme Mireille Stivala et M. Marc Benoit, de la CGT
  • M. Éric Gautron, secrétaire confédéral en charge de la protection sociale collective, de FO
  • M. Pierre-Yves Montéléon, de la CFTC
  • Mmes Anne-Michèle Chartier, déléguée nationale à la santé au travail et Lucie Oneto, chargée d'étude à la protection sociale, de la CFE-CGC
Salle A213 - 2ème étage Est
14h30
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Audition plénière - M. El-Mouhoub Mouhoud
CE Universités

Audition de M. El-Mouhoub Mouhoud, président de l’Université Paris sciences et lettres (PSL).

Salle 1/2 Clemenceau - côté Sud
Ouvert à la presse
15h00
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Entretien avec Mme Stéphanie Bonhomme
Présidence
Mardi 31 mars 2026 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi portant transposition de l'avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage
Délai limite de remise, au secrétariat de la direction de la législation et du contrôle, des candidatures à cette mission d’information : mardi 31 mars à 15 heures
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Délai limite de remise, au secrétariat de la direction de la législation et du contrôle, des candidatures à cette mission d’information
Désignation des 23 membres de la MI
16h00
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PJL Rupture conventionnelle - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (n° 470, 2025-2026)

(rapporteur : M. Laurent Burgoa)


Délai limite de dépôt des amendements de commission :

Lundi 30 mars à 12 heures


Salle A213 - 2ème étage Est
16h00
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Audition de Nestlé

Audition de MM. Marc Butot, directeur général délégué au commerce, et Fabio Brusa, directeur des affaires publiques, de Nestlé France

Salle A245 - 2ème étage Ouest
16h00
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Audition de Procter & Gamble

Audition de Mmes Béatrice Dupuy, présidente-directrice générale, Aurélie Dugny, directrice des ventes, et Schamy Millimono, directrice des affaires publiques, de Procter & Gamble France

Salle A245 - 2ème étage Ouest
16h00
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Table ronde sur les enjeux du tourisme dans les territoires littoraux et montagnards

Table ronde sur les enjeux du tourisme dans les territoires littoraux et montagnards :

  • Mme Géraldine Leduc, conseillère du président de l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques (ANETT)
  • MM. Nicolas Dayot, président de la Fédération Nationale de l’Hôtellerie de Plein Air (FNHPA), et Laurent Reynaud, délégué général de Domaines Skiables de France (DSF), au titre de la Confédération des Acteurs du Tourisme (CAT)
  • M. Jean Pinard, président de Futourism, ancien directeur général du comité régional du tourisme d’Occitanie
  • Mme Hélène Machart, directrice de projet « Tourisme durable » à la direction générale des entreprises (DGE)
Salle René Monory
17h00
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Audition de la direction des risques professionnels de la Cnam
MI Souffrance psychique au travail

Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, M. Mickaël Guiheneuf, directeur adjoint du département prévention des risques professionnels, Mme Khady Florent, chargée de mission santé mentale/risques psychosociaux à la direction des risques professionnels, et M. Luc Goupil, médecin conseil et adjoint du département Réparation de la direction des risques professionnels de la Caisse nationale de l'Assurance maladie

Salle A213 - 2ème étage Est
17h30
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Jean-Luc Boch, Président de l’Association nationale des maires de stations de montagne

Audition de M. Jean-Luc Boch, Président de l’Association nationale des maires de stations de montagne (ANMSM) (en visioconférence)

Salle René Monory
19h00
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Passage au colloque « Forêt, sol, eau : des alliés naturels »
Salle Médicis
Soir
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Éventuellement, suite PPL Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

- Éventuellement, suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (texte de la commission, n° 469, 2025-2026)

Soir
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Débat sur le thème : « Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ? »

- Débat sur le thème : « Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ? » (demande du groupe CRCE-K)

Président de séance
  • Président de séance

 

Matin

M. Alain MARC, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
puis à 17 h 15
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat

 

Soir

Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat