Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Mission Écologie, développement et aménagement durables

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-121

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-27

Alinéa :

Auteur : M. LAMBERT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-81 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BRICQ

Sort : Retiré
Amt n° II-82

Alinéa :

Auteur : M. BIZET (commission des affaires économiques et du Plan)

Sort : Retiré

Amt n° II-19 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAMBERT (commission des finances)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-76 rect.

Alinéa :

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Retiré
Amt n° II-75 rect.

Alinéa :

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Retiré
Amt n° II-78

Alinéa :

Auteur : Mme HERVIAUX

Sort : Rejeté
Amt n° II-83

Alinéa :

Auteur : M. de MONTGOLFIER

Sort : Retiré
Amt n° II-80

Alinéa :

Auteur : M. GILLES

Sort : Non soutenu
Amt n° II-70

Alinéa :

Auteur : M. MARC

Sort : Rejeté
Amt n° II-69

Alinéa :

Auteur : M. MARC

Sort : Rejeté
Amt n° II-68

Alinéa :

Auteur : M. MARC

Sort : Rejeté
Amt n° II-74 rect.

Alinéa :

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Adopté
Amt n° II-79

Alinéa :

Auteur : Mme HERVIAUX

Sort : Rejeté
Amt n° II-64 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TESTON

Sort : Rejeté
Amt n° II-65 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TESTON

Sort : Retiré
Amt n° II-6

Alinéa :

Auteur : M. LAMBERT (commission des finances)

Sort : Adopté
- S/Amt n° II-77
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. de LEGGE
  
  Sort : Adopté
- S/Amt n° II-112
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. GRIGNON
  
  Sort : Adopté
- S/Amt n° II-137
  
  Alinéa :
  
  Auteur : Mme HERVIAUX
  
  Sort : Adopté
- S/Amt n° II-144
  
  Alinéa :
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-67

Alinéa :

Auteur : M. REVET

Sort : Non soutenu

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