Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Profession d'infirmier

1ère lecture

M. Yannick NEUDER

ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
M. Jean SOL

rapporteur de la commission des affaires sociales

5'
Mme Anne-Sophie ROMAGNY

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
1. M. Joshua HOCHART

(NI)

3'
2. Mme Corinne BOURCIER

(Les Indépendants)

6'
3. Mme Christine BONFANTI-DOSSAT

(Les Républicains)

6'
4. M. Dominique THÉOPHILE

(RDPI)

6'
5. Mme Véronique GUILLOTIN

(RDSE)

5'
6. Mme Nadia SOLLOGOUB

(UC)

4'
7. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

5'
8. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
9. Mme Annie LE HOUEROU

(SER)

9'
10. Mme Patricia DEMAS

(Les Républicains)

4'
11. Mme Jocelyne GUIDEZ

(UC)

4'
12. Mme Laurence MULLER-BRONN

(Les Républicains)

3'
__
Total :

1 h 0

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Élisabeth DOINEAU
2. M. Daniel CHASSEING
3. M. Bernard JOMIER
4. M. Olivier PACCAUD
5. M. Jean-Baptiste LEMOYNE
6. M. Jean SOL rapporteur de la commission des affaires sociales

Amt n° 39

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° 10 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. HENNO

Sort : Retiré
Amt n° 20 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme MICOULEAU

Sort : Rejeté
Amt n° 23

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. PATRIAT (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° 81

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme MULLER-BRONN

Sort : Rejeté
Amt n° 89 rect. bis

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 82

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 72

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. HOCHART

Sort : Rejeté
Amt n° 50

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 27 rect. bis

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 75

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 76

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 70

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. HOCHART

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa : Al. 15

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Rejeté
Amt n° 79

Alinéa : Al. 15

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 38

Alinéa : Al. 17

Auteur : Mme BRULIN

Sort : Adopté
Amt n° 66

Alinéa : Al. 18

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Retiré
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 18

Auteur : M. HENNO

Sort : Adopté
Amt n° 21 rect.

Alinéa : Al. 18

Auteur : Mme MICOULEAU

Sort : Adopté
Amt n° 40

Alinéa : Al. 18

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 28 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté
Amt n° 42 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 67

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Rejeté
Amt n° 37 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 77

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 55 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Élisabeth DOINEAU

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Élisabeth DOINEAU

Amt n° 11 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme MULLER-BRONN

Sort : Rejeté
Amt n° 34

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 44 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GACQUERRE

Sort : Rejeté
Amt n° 61

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JOMIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 91 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BOURCIER

Sort : Rejeté
Amt n° 65

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 59

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme IMBERT

Sort : Tombé
Adopté

Amt n° 88 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Adopté
Amt n° 18 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Tombé
Amt n° 26 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Tombé
Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Tombé
Amt n° 45 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme MULLER-BRONN

Sort : Tombé
Amt n° 46 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme GACQUERRE

Sort : Non soutenu
Amt n° 51

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 84

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Tombé

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Marc LAMÉNIE

Amt n° 52

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 53

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 60 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 4 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. KHALIFÉ

Sort : Rejeté
Amt n° 17 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° 43 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme GACQUERRE

Sort : Non soutenu
Amt n° 58

Alinéa :

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Élisabeth DOINEAU
2. M. Daniel CHASSEING

Amt n° 9 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. HENNO

Sort : Rejeté
Amt n° 49 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Non soutenu
Amt n° 22

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme MICOULEAU

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect. ter

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme SCHILLINGER (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° 36 rect. bis

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Amt n° 54 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 64 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 97

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. SOL (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 25 rect.

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Rejeté
Amt n° 92 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme BOURCIER

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 86 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 87 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Retiré
Amt n° 41

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° 71

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Non soutenu

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 15

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DEMAS

Sort : Adopté
Amt n° 14

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DEMAS

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 69

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 97 déposés -
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Discussion générale

Article 1er

Articles additionnels après Article 1er

Article 1er bis

Article 1er ter

Articles additionnels après Article 1er ter

Article 1er quater

Articles additionnels après Article 1er quater

Article 2

Articles additionnels après Article 2

Article 2 bis

Article additionnel après Article 2 bis

Article 3

Vote sur l'ensemble