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LES NOUVELLES DU SÉNAT
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
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17/06/2013
au
21/06/2013
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A la une
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Dossiers législatifs
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Proposition de loi visant à permettre l'inscription, dans les règlements intérieurs des entreprises, de la neutralité vis-à-vis des opinions ou croyances
Texte de M. Alain HOUPERT et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 27 mai 2013
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Proposition de loi relative à la protection des enfants et des adolescents face aux effets de la publicité télévisuelle
Texte de M. André GATTOLIN, Mmes Marie-Christine BLANDIN, Corinne BOUCHOUX et plusieurs de leurs collègues, déposé au Sénat le 29 mai 2013
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER
Texte de la commission numéro 649 déposé le 11 juin 2013
Rapport numéro 648 de M. Jean-Claude PEYRONNET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif à la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques
Texte de la commission numéro 651 déposé le 11 juin 2013
Rapport numéro 650 de M. Jean-Claude REQUIER, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
Avis numéro 663 de Mme Valérie LÉTARD, fait au nom de de la commission des affaires économiques
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Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi
Loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 parue au JO n° 138 du 16 juin 2013
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens
Texte de la commission numéro 653 déposé le 11 juin 2013
Rapport numéro 652 de M. Jeanny LORGEOUX, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Proposition de loi visant à créer un véritable outil de gouvernance pour le Grand Paris
Texte de M. Philippe DALLIER et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 18 juin 2013
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Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires
Texte de la commission numéro 682 déposé le 19 juin 2013
Rapport numéro 681 de M. Richard YUNG, fait au nom de de la commission des finances
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Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Texte de la commission numéro 673 déposé le 18 juin 2013
Rapport numéro 672 de Mme Françoise CARTRON, fait au nom de de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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Projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique
Texte de la commission numéro 676 déposé le 19 juin 2013
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Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part
Texte de M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères, déposé au Sénat le 19 juin 2013
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Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
Petite Loi
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Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part
Texte de M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères, déposé au Sénat le 19 juin 2013
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Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie
Rapport numéro 666 de M. Gilbert ROGER, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Projet de loi Accord France Suisse : Recherche nucléaire
Rapport numéro 669 de M. Xavier PINTAT, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'amendement de la Convention entre la France et la Suisse relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Rapport numéro 669 de M. Xavier PINTAT, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie
Rapport numéro 666 de M. Gilbert ROGER, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Rapports d'information
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Recenser et évaluer les engagements hors bilan de l'État : un enjeu pour la transparence et la soutenabilité des finances publiques
Rapport d'information No 579 (2012-2013) - par M. Jean-Claude FRÉCON de la commission des finances
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Vidéos
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Mission Commune d'Information sur la "Filière viande"
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Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne (06:08)
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Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers
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M. Michel AUJEAN (ancien directeur à la Commission européenne). (15:58)
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Questions de la Commission d'enquête et réponses de M. Michel AUJEAN. (51:06)
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M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué (Economie et finances) chargé du budget . (20:25)
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Questions de la commission d'enquête et réponses de M. Bernard CAZENEUVE (58:20)
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Débat sur le bilan de la loi LRU
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David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (11:17)
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Dominique Gillot, rapporteure pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (12:12)
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Ambroise Dupont, rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (12:41)
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Jacques Mézard (09:24)
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Corinne Bouchoux (07:54)
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Jean-Léonce Dupont (13:08)
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Michel Le Scouarnec (08:34)
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Pierre Bordier (08:32)
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Maurice Vincent (09:55)
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Jacques-Bernard Magner (06:20)
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Débat sur le bilan de la loi LRU
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Daniel Percheron (07:37)
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Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (36:51)
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Enseignement supérieur et recherche
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Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (03:48)
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France-Chine
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Visite d'une délégation de députés de l'Assemblée nationale populaire de Chine (03:34)
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Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques
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Tables rondes sur le thème : "Princeps ou générique : quelle équivalence ?" (50:12)
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Les questions. (47:07)
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M. Sylvain PICARD, rapporteur pour l'IGAS (évaluation de la politique française des médicaments génériques). (18:37)
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M. Claude BOUGE, LEEM (Les entreprises du médicament). (08:38)
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M. Pascal BRIÈRE, " GEMME" ("Générique, même médicament"). (08:53)
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Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). (12:25)
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M. Dominique GIORGI, CEPS (Comité économique des produits de santé). (19:04)
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Les questions. (43:11)
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Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013
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Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (11:23)
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Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (08:08)
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François Marc, rapporteur général de la commission des finances (08:51)
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Jean Bizet (07:27)
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Michel Billout (09:20)
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Aymeri de Montesquiou (08:41)
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Jean-Claude Requier (08:54)
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André Gattolin (07:57)
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Richard Yung (09:26)
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Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (22:04)
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Questions d'actualité du 20 juin 2013
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Financement de la protection sociale (05:05)
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Exception culturelle (05:34)
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Mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ÉSPÉ (06:00)
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Fermeture de l'usine Michelin de Joué-les-Tours (05:40)
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Inondations (05:25)
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Gens du voyage (06:32)
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Mali (05:21)
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Boycott chinois sur le vin (05:49)
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Agroalimentaire : manque d'abattoirs (05:21)
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Rentrée scolaire (05:48)
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Remise du 11ème Prix du Sénat du livre d'histoire.
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Le prix du livre d'histoire (1:00:43)
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11e édition du Prix du Sénat du Livre d'Histoire
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Remise du Prix du Sénat du Livre d'Histoire (04:31)
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Documents de travail
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L'assurance qualité externe des universités
Étude de législation comparée No 237
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Communiqués de presse
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Le Sénat met en ligne les archives de ses commissions pendant la Première guerre mondiale
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Communiqué de presse de M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois, et M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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En deuxième lecture, la commission des Finances du Sénat constate un accord assez large avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires
Lire le communiqué
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La commission des lois du Sénat adopte le projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature et le projet de loi relatif aux relations entre le ministre de la justice et le parquet
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Le jury du prix du Sénat du livre d’histoire récompense Jean-Louis Brunaux pour « Alésia »
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Questions
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