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Liste des CMP de la session en cours

Les CMP de la session 2013-2014

  

  • Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
    • Réunion de la CMP : Lundi 24 février 2014 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Catherine Génisson, Claude Jeannerot, François Patriat, Laurence Cohen, Jean-Noël Cardoux, Isabelle Debré, Chantal Jouanno
      - Députés : Catherine Lemorton, Jean-Patrick Gille, Denys Robillard, Ségolène Neuville, Gérard Cherpion, Isabelle Le Callennec, Sophie Dion
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Gilbert Barbier, Christiane Demontès, Catherine Deroche, Jean Desessard, Georges Labazée, Catherine Procaccia, Patricia Schillinger
      - Députés : Jean-Marc Germain, Gisèle Biémouret, Barbara Romagnan, Arnaud Richard, Christophe Cavard

  

  • Projet de loi relatif à la géolocalisation
    • Réunion de la CMP : Mardi 18 février 2014 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Gaëtan Gorce, Eliane Assassi, Jean-Jacques Hyest, André Reichardt, Yves Détraigne
      - Députés : Jean-Jacques Urvoas, Sébastien Pietrasanta, Hugues Fourage, Patrice Verchère, Eric Ciotti, Guy Geoffroy
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Nicole Bonnefoy, Jean-Patrick Courtois, Félix Desplan, Patrice Gélard, Hélène Lipietz, Jacques Mézard, François Zocchetto
      - Députés : Dominique Raimbourg, Christian Assaf, Guillaume Larrivé, Philippe Gosselin, Jean-Christophe Lagarde, Sergio Coronado

  

  • Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
    • Réunion de la CMP : Mardi 11 février 2014 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Daniel Raoul, Claude Dilain, Claude Bérit-Débat, Mireille Schurch, Elisabeth Lamure, Jean-Claude Lenoir, Daniel Dubois
      - Députés : François Brottes, Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, Christophe Borgel, Jean-Marie Tetart, Benoist Apparu, Martial Saddier
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Aline Archimbaud, Gérard Bailly, Michel Bécot, Gérard César, Marie-Noëlle Lienemann, Jacques Mézard, René Vandierendonck
      - Députés :Jacqueline Maquet, Philippe Bies, François Pupponi, Isabelle Le Callennec, Jean-Charles Taugourdeau, Michel Piron, Michèle Bonneton

  

  • Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle
    • Réunion de la CMP : Mercredi 5 février 2014 - Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Annie David, Anne Emery-Dumas, Georges Labazée, Jean-Marc Todeschini, Gérard Longuet, Catherine Procaccia, Hervé Marseille
      - Députés : François Brottes, Clotilde Valter, Jean-Marc Germain, Yves Blein, Daniel Fasquelle, Gilles Lurton, Guillaume Chevrollier
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Jacqueline Alquier, Gilbert Barbier, Martial Bourquin, Catherine Deroche, Jean Desessard, Colette Giudicelli, René Teulade
      - Députés :Frédérique Massat, Jean-Louis Destans, Michel Liebgott, Thierry Benoit, Michèle Bonneton

  

  • Projet de loi de relatif à la consommation
    • Réunion de la CMP : Jeudi 6 février 2014 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Daniel Raoul, Alain Fauconnier, Martial Bourquin, Gérard Le Cam, Elisabeth Lamure, Gérard Cornu, Henri Tandonnet
      - Députés : François Brottes, Razzy Hammadi, Frédéric Barbier, Annick Le Loch, Damien Abad, Antoine Herth, Daniel Fasquelle
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Michèle André, Michel Bécot, Nicole Bonnefoy, Gérard César, Joël Labbé, Stéphane Mazars, Jackie Pierre
      - Députés :Marie-Lou Marcel, Frédérique Massat, Pascale Got, Thierry Benoit, Michèle Bonneton

  

  • Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
    • Réunion de la CMP : Mardi 4 février 2014 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs :  Daniel Raoul, Claude Dilain, Claude Bérit-Débat, Mireille Schurch, Philippe Dallier, Michel Bécot, Valérie Létard
      - Députés : François Brottes, François Pupponi, Yves Blein, Philippe Bies, Jean-Marie Tétart, Martial Saddier, Valérie Lacroute
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Jean Germain, Jean-Jacques Mirassou, Joël Labbé, Robert Tropeano, Gérard César, Elisabeth Lamure, Jackie Pierre
      - Députés : Dominique Baert, Henri Jibrayel, Jacqueline Maquet, Arnaud Richard, Laurence Abeille

  

  • Projet de loi de finances rectificative pour 2013
    • Réunion de la CMP : Lundi 16 décembre 2013 - Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs :  Philippe Marini, François Marc, Michèle André, Yannick Botrel, Thierry Foucaud, Francis Delattre, Vincent Delahaye
      - Députés : Gilles Carrez, Christian Eckert, Thomas Thévenoud, Christophe Caresche, Dominique Baert, Yves Censi, Damien Abad
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Yvon Collin, Frédérique Espagnac, Jean Germain, Roger Karoutchi, Roland du Luart, Albéric de Montgolfier, Richard Yung
      - Députés : Olivier Faure, Sandrine Mazetier, Thierry Mandon, Hervé Mariton, Eric Woerth, Charles de Courson, Eric Alauzet

  

  • Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
    • Réunion de la CMP : Mardi 17 décembre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, René Vandierendonck, Gérard Collomb, Christian Favier, Jean-Jacques Hyest, François-Noël Buffet, Michel Mercier
      - Députés : Jean-Jacques Urvoas, Olivier Dussopt, Jean-Yves Le Bouillonnec, Carlos Da Silva, Hervé Gaymard, Patrick Devedjian, Dominique Nachury
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Pierre-Yves Collombat, Yves Détraigne, Claude Dilain, Jean-Jacques Filleul, Patrice Gélard, Hélène Lipietz, Catherine Troendlé
      - Députés : Christine Pirès Beaune, Florent Boudié, Estelle Grelier, Alain Chrétien, Patrice Verchère, Michel Piron, Paul Molac

  

  • Projet de loi de finances pour 2014
    • Réunion de la CMP : Jeudi 5 décembre 2013 - Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Philippe Marini, François Marc, Michèle André, Yvon Collin, Eric Bocquet, Albéric de Montgolfier, Vincent Delahaye
      - Députés : Christian Eckert, Dominique Lefebvre, Thierry Mandon, Sandrine Mazetier, Gilles Carrez, Marie-Christine Dalloz, Hervé Mariton
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Francis Delattre, Jean Germain, Claude Haut, Roger Karoutchi, Gérard Miquel, François Patriat, François Trucy
      - Députés : Olivier Faure, Pascal Cherki, Dominique Baert, Jean-François Lamour, Eric Woerth, Charles de Courson, Eric Alauzet

  

  • Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
    • Réunion de la CMP : Lundi 18 novembre 2013 - Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jacky Le Menn, Yves Daudigny, Jean-Pierre Caffet, Laurence Cohen, Jean-Noël Cardoux, Isabelle Debré, Muguette Dini
      - Députés : Catherine Lemorton, Gérard Bapt, Christian Paul, Gérard Sebaoun, Bérengère Poletti, Véronique Louwagie, Denis Jacquat 
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Ronan Kerdraon, Georges Labazée, Alain Milon, René-Paul Savary, René Teulade
      - Députés : Joëlle Huillier, Linda Gourjade, Michel Issindou, Francis Vercamer, Jean-Louis Roumégas

  

  • Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
    • Réunion de la CMP : Mercredi 6 novembre 2013 -  Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Annie David, Christiane Demontès, Claude Domeizel, Jacky Le Menn, Jean-François Husson, Gérard Longuet, Jean-Marie Vanlerenberghe
      - Députés :  Catherine Lemorton, Michel Issindou, Pascal Terrasse, Christian Paul, Arnaud Robinet, Denis Jacquat, Dominique Tian
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Gilbert Barbier, Yves Daudigny, Catherine Deroche, Jean Desessard, Catherine Génisson, Ronan Kerdraon, René-Paul Savary
      - Députés : Jean-Patrick Gille, Martine Pinville, Joëlle Huillier, Véronique Louwagie, Jean-Louis Costes, Philippe Vigier, Véronique Massonneau

  

  • Projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution
    • Réunion de la CMP : Mercredi 30 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Virginie Klès, Cécile Cukierman, Hugues Portelli, Jean-Jacques Hyest, Michel Mercier
      - Députés :  Jean-Jacques Urvoas, Sébastien Denaja, Cécile Untermaier, Jacques Valax, Guy Geoffroy, Pierre Morel-A-L'Huissier, Philippe Goujon
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Philippe Bas, Esther Benbassa, Pierre-Yves Collombat, Yves Détraigne, Christophe-André Frassa, Jean-Yves Leconte, Roger Madec
      - Députés : Jean-Michel Clément, Colettte Capdevielle, Jean-Yves Le Bouillonnec, Bernard Gérard, Patrice Verchère, Michel Zumkeller

  

  • Projet de loi portant application de l'article 11 de la Constitution
    • Réunion de la CMP : Mercredi 30 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Jean-Pierre Michel, Virginie Klès, Cécile Cukierman, Hugues Portelli, Jean-Jacques Hyest, Michel Mercier
      - Députés :  Jean-Jacques Urvoas, Sébastien Denaja, Cécile Untermaier, Jacques Valax, Guy Geoffroy, Pierre Morel-A-L'Huissier, Philippe Goujon
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Philippe Bas, Esther Benbassa, Pierre-Yves Collombat, Yves Détraigne, Christophe-André Frassa, Jean-Yves Leconte, Roger Madec
      - Députés : Jean-Michel Clément, Colettte Capdevielle, Jean-Yves Le Bouillonnec, Bernard Gérard, Patrice Verchère, Michel Zumkeller

  

  • Projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
    • Réunion de la CMP : Mardi 15 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Marie-Christine Blandin, David Assouline, Françoise Cartron, Claudine Lepage, Jean-Pierre Leleux, Jacques Legendre, Catherine Morin-Desailly
      - Députés :  Patrick Bloche, Marcel Rogemont, Colette Langlade, Yves Durand, Christian Kert, Michel Herbillon, Virginie Duby-Muller
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Jean-Claude Carle, Jacques Chiron, André Gattolin, Pierre Laurent, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Sophie Primas
      - Députés : Michel Françaix, Martine Martinel, Anne-Yvonne Le Dain, Franck Riester, Frédéric Reiss, Rudy Salles, Isabelle Attard

  

  • Projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
    • Réunion de la CMP : Mardi 15 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Marie-Christine Blandin, David Assouline, Françoise Cartron, Claudine Lepage, Jean-Pierre Leleux, Jacques Legendre, Catherine Morin-Desailly
      - Députés :  Patrick Bloche, Anne-Yvonne Le Dain, Marcel Rogemont, Colette Langlade, Christian Kert, Michel Herbillon, Virginie Duby-Muller
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Jean-Claude Carle, Jacques Chiron, André Gattolin, Pierre Laurent, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Sophie Primas
      - Députés : Yves Durand, Michel Françaix, Martine Martinel, Franck Riester, Frédéric Reiss, Rudy Salles, Isabelle Attard

  

  • Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999  relative à la Nouvelle-Calédonie
    • Réunion de la CMP : Mercredi 9 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Alain Richard, Eliane Assassi, Christian Cointat, Jean-Jacques Hyest, Yves Détraigne
      - Députés :  Jean-Jacques Urvoas, René Dosière, Bernard Lesterlin, Elisabeth Pochon, Jean-Frédéric Poisson, Guy Geoffroy, Philippe Gosselin
      membres suppléants :
      - Sénateurs : François-Noël Buffet, Virginie Klès, Hélène Lipietz, Jacques Mézard, Simon Sutour, Catherine Troendle, François Zocchetto
      - Députés : Hugues Fourage, Dominique Raimbourg, Jacques Valax, Daniel Fasquelle, Annie Genevard, Philippe Gomes, François-Noël Lambert

  

  • Projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer
    • Réunion de la CMP : Mercredi 9 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Alain Richard, Eliane Assassi, Christian Cointat, Jean-Jacques Hyest, Yves Détraigne
      - Députés : Jean-Jacques Urvoas, René Dosière, Bernard Lesterlin, Elisabeth Pochon, Jean-Frédéric Poisson, Guy Geoffroy, Philippe Gosselin
      membres suppléants :
      - Sénateurs : François-Noël Buffet, Virginie Klès, Hélène Lipietz, Jacques Mézard, Simon Sutour, Catherine Troendle, François Zocchetto
      - Députés : Hugues Fourage, Dominique Raimbourg, Jacques Valax, Daniel Fasquelle, Annie Genevard, Philippe Gomes, François-Noël Lambert

  

  • Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur
    • Réunion de la CMP : Mercredi 9 octobre 2013 - Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Virginie Klès, Eliane Assassi, Philippe Bas, François-Noël Buffet, François Zocchetto
      - Députés :  Jean-Jacques Urvoas, Christophe Borgel, Jacques Valax, Bernard Lesterlin, Jean-Frédéric Poisson, Guy Geoffroy, Philippe Gosselin
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Yves Détraigne, Jean-Jacques Hyest, Hélène Lipietz, Jacques Mézard, Alain Richard, Catherine Tasca, Catherine Troendle
      - Députés : Elisabeth Pochon, Dominique Raimbourg, René Dosière, Daniel Fasquelle, Annie Genevard, Michel Piron, Paul Molac

  

  • Projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
    • Réunion de la CMP : Mercredi 9 octobre 2013 - Echec
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Virginie Klès, Eliane Assassi, Philippe Bas, François-Noël Buffet, François Zocchetto
      - Députés : Jean-Jacques Urvoas, Christophe Borgel, Jacques Valax, Bernard Lesterlin, Jean-Frédéric Poisson, Guy Geoffroy, Philippe Gosselin
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Yves Détraigne, Jean-Jacques Hyest, Hélène Lipietz, Jacques Mézard, Alain Richard, Catherine Tasca, Catherine Troendle
      - Députés : Elisabeth Pochon, Dominique Raimbourg, René Dosière, Daniel Fasquelle, Annie Genevard, Michel Piron, Paul Molac

  

  • Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens
    • Réunion de la CMP : Mercredi 9 octobre 2013 - Accord
    • composition : 
      membres titulaires :
      - Sénateurs : Jean-Pierre Sueur, Alain Richard, Catherine Tasca, Eliane Assassi, Hugues Portelli, Jean-Jacques Hyest, Yves Détraigne
      - Députés :  Jean-Jacques Urvoas, Hugues Fourage, Elisabeth Pochon, René Dosière, Jean-Frédéric Poisson, Guy Geoffroy, Philippe Gosselin
      membres suppléants :
      - Sénateurs : Virginie Klès, Hélène Lipietz, Jacques Mézard, Simon Sutour, Catherine Troendle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto
      - Députés : Dominique Raimbourg, Bernard Lesterlin, Jacques Valax, Daniel Fasquelle, Annie Genevard, Michel Zumkeller, Paul Molac