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Mission d'information sur les nouveaux territoires du sport

Mercredi 30 octobre 2019
Présentation du rapport de la mission

 

Claude KERN et Christian MANABLE, co-rapporteurs, ont présenté, au cours de la réunion de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du mercredi 30 octobre 2019, les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport.

  • Le rapport d'information : « Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale »


 

Les auditions

  • Mercredi 12 mars 2019
    - Audition de M. Denis MASSEGLIA, Président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
    - Audition de M. David MYARD, adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales de la direction générale des collectivités locales du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et M. Benjamin ORSAT, attaché au bureau des services publics locaux
  • Mercredi 20 mars 2019
    - Audition conjointe des associations représentant les différents niveaux de collectivités territoriales
  • Mardi 26 mars 2019
    - Audition de Mme Mathilde GOUGUET, secrétaire générale et directrice générale par intérim co-présidente, et Julie DESMIDT, coordinatrice, à la Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens (FRAAP)
  • Mercredi 27 mars 2019
    - Audition de M. Jean-Paul OMEYER, vice-président de la région Grand Est et président de la commission Sport de Régions de France
  • Mercredi 3 avril 2019
    - Audition de M. Gilles QUÉNÉHERVÉ, directeur des sports (Ministère des sports)
  • Mardi 24 septembre 2019
    - Audition des représentants de l'Association des maires de France (AMF) : M. David LAZARUS, président du groupe de travail sport de l'AMF, M. Christian BOULEAU, Vice-Président, Mme Valérie BRASSART, conseillère Logement social, Mme Nelly JACQUEMOT, responsable du département action sociale culture éducation, Mme Charlotte DE FONTAINES, chargée des relations avec le Parlement
    - Audition des représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF) : Mme Pascale GUITTET, vice-présidente du département de la Vienne, Mme Alyssia ANDRIEUX, conseillère culture/sport, M. Bruno GRIGNARD, directeur sport du département de la Vienne, Mme Marylène JOUVIEN, chargée des relations avec le Parlement.
  • Mercredi 25 septembre 2019
    - Audition des représentants de Régions de France : M. Jean-Paul OMEYER, Président de la commission des sports, Mme Claire BERNARD, conseillère chargée de la culture et du sport, M. Frédéric ÉON, conseiller parlementaire et juridique
    - Audition des représentants de France urbaine : Mme Roselyne BIENVENU, adjointe aux sports à la ville d’Angers, première vice-présidente d’Angers Loire Métropole, M. Emmanuel HEYRAUD, directeur de la cohésion sociale et du développement urbain, M. Sébastien TISON, chargé de mission politiques publiques, Mme Éloïse FOUCAULT, Responsable des relations Institutionnelles
  • Jeudi 10 octobre 2019
    - Audition de M. Denis MASSEGLIA, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
    - Audition de M. Karim HÉRIDA, directeur de cabinet de la ministre des sports, et M. Skander KARAA, Conseiller spécial
    - M. Frédéric SANAUR, directeur général de l'Agence nationale du sport (ANS)