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Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Groupe de travail sur les pôles de compétitivité

 

 

Composition  |   Audition  |   Déplacements  |   Rapport et synthèse  |  

La commission des affaires économiques du Sénat a constitué un groupe de travail sur les pôles de compétitivité. Lancée en 2004, la politique de compétitivité vise à rapprocher sur un même territoire des entreprises, des centres de formation et des unités de recherche d'un secteur d'activité, afin de dégager des synergies et aboutir à des projets innovants. A la suite d'appels à projets, 71 pôles ont été labellisés.

Aujourd'hui, plus de 4 ans après le déclenchement du dispositif et au terme de sa première phase, il paraît nécessaire de faire le point, notamment sur :

  • les suites à donner à l'évaluation réalisée en juin 2008 sous l'égide de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) ;les suites à donner à l'évaluation réalisée en juin 2008 sous l'égide de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) ;
  • le rôle des pôles en matière de relance ;
  • le rayonnement international des pôles de compétitivité.

Le groupe de travail, qui a tenu sa réunion constitutive le 24 mars 2009, procède à des auditions de personnalités qualifiées et effectue des déplacements afin de rencontrer des acteurs locaux. La commission de l'économie a adopté le 14 octobre 2009 le rapport final.

Les pôles de compétitivité : bilan et perspectives d'une politique industrielle et d'aménagement du territoire,
Rapport d'information de MM. Michel HOUEL et Marc DAUNIS,
fait au nom de la commission de l'économie

n° 40 (2009-2010) - 14 octobre 2009

 

 

puce_r.gif (53 octets)Composition

Les rapporteurs du groupe de travail sont MM. Marc DAUNIS, Michel HOUEL.

Les autres membres sont :
- M. Alain CHATILLON
- Mme Christiane HUMMEL
- Mme Elisabeth LAMURE
- M. Jean-Jacques MIRASSOU
- M. Daniel RAOUL

 

puce_r.gif (53 octets)Auditions

Mercredi 6 mai 2009

M. Luc Rousseau

Directeur général, Direction Compétitivité, industrie et services (Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi)

M. Gilles Bloch

Directeur général, Direction de la recherche et de l'innovation (Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)

M. Pierre Dartout

Délégué interministériel à la délégation à l’aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)

Mardi 2 juin 2009

M. Philippe Braidy

Directeur du développement territorial (Caisse des dépôts et consignations)

Mme Jacqueline Lecourtier

Directeur général (Agence nationale de la recherche, ANR)

M. André Marcon

Membre du Conseil Economique ocial et Environnemental (Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, ACFCI)

M. Nicolas Jacquet

Préfet en mission

Mercredi 3 juin 2009

M. Alain Rousset

Président de l'Association des régions de France (ARF)

Mercredi 17 juin 2009

M. François Drouin

Président d’OSEO

M. Eric de Lannoy

Directeur des études et actions économiques de l’Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)

Mardi 22 septembre 2009

M. Pierre Laffitte

Ancien Sénateur

Mercredi 23 septembre 2009

M. Michel Mercier

Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Mardi 29 septembre 2009

Mme Françoise Le Bail

Directrice générale adjointe à la Direction générale "Entreprises et Industrie" de la Commission européenne

 

puce_r.gif (53 octets)Déplacements

Jeudi 28 mai 2009

Toulouse

Rencontre avec des représentants :
- du pôle Agrimip Innovation
- du pôle Cancer Bio Santé
- du pôle Aerospace Valley

Vendredi 12 juin 2009

Sofia-Antipolis

Rencontre avec des représentants :
- du pôle Pass
- du pôle SCS
- du pôle Pégase
- du pôle Mer
- du pôle Risques
- du pôle Cap-Energies

Mardi 23 juin 2009

Marne-la-Vallée

Rencontre avec des représentants du pôle Advancity

Lundi 14 septembre 2009

Chalon-sur-Saône

Rencontre avec des représentants du pôle nucléaire Bourgogne

 

puce_r.gif (53 octets)Rapport et synthèse

La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sous la présidence de M. Jean-Paul Emorine, a adopté à l'unanimité, le mercredi 14 octobre 2009, le rapport élaboré par MM. Michel Houel, Marc Daunis au nom du groupe de travail.

Vous pouvez consulter dans la rubrique "rapports d'information" :
- le rapport complet ;
- la synthèse du rapport en 4 pages.