Mercredi 7 octobre 1998

- Présidence de M. Kléber Malécot, président d'âge.

Constitution du Bureau de la commission

- La commission s'est réunie pour procéder à l'élection de son bureau, à la suite du renouvellement triennal du Sénat du 27 septembre 1998. Après avoir salué les nouveaux membres de la commission, M. Kléber Malécot, président d'âge, a tout d'abord fait procéder à l'élection du président de la commission.

M. Bernard Joly a présenté la candidature de M. Jean François-Poncet, et M. Léon Fatous, au nom du groupe socialiste, celle de M. Jean-Marc Pastor.

Les résultats du scrutin ont été les suivants :

Nombre de votants : 68

Bulletins blancs : 1

Suffrages exprimés : 67

Majorité absolue : 34

Ont obtenu :

M. Jean François-Poncet : 48 voix

M. Jean-Marc Pastor : 17 voix

M. Philippe François, non candidat : 2 voix

En conséquence, M. Jean François-Poncet a été proclamé élu.

Présidence de M. Jean François-Poncet, président. Après avoir remercié ses collègues, M. Jean François-Poncet, président, s'est déclaré très sensible à la confiance qui lui était ainsi renouvelée. Il a exprimé une pensée pour les sénateurs de la commission dont le mandat venait de prendre fin ou avaient été appelés vers d'autres commissions et a salué la grande qualité de leurs travaux. Il a également présenté ses voeux de bienvenue aux nouveaux commissaires.

M. Jean-Marc Pastor a félicité le candidat élu, et souligné combien il avait apprécié le climat de travail au sein de la commission au cours de ces trois dernières années.

Il a été ensuite procédé à l'élection des six vice-présidents.

Etaient candidats : MM. Jean-Marc Pastor, Jean Huchon, Philippe François, Jean-François Le Grand, Jean-Pierre Raffarin et Pierre Lefebvre.

Les résultats ont été :

Nombre de votants : 73

Suffrages exprimés : 73

Majorité absolue : 37

Ont obtenu :

M. Philippe François : 63 voix

M. Jean Huchon : 62 voix

M. Jean-François Le Grand : 60 voix

M. Jean-Pierre Raffarin : 59 voix

M. Jean-Marc Pastor : 52 voix

M. Pierre Lefebvre : 47 voix

M. Bernard Dussaut, non candidat : 1 voix

MM. Philippe François, Jean Huchon, Jean-François Le Grand, Jean-Pierre Raffarin, Jean-Marc Pastor et Pierre Lefebvre ont, en conséquence, été proclamés vice-présidents de la commission.

Le président a ensuite fait procédé à l'élection des quatre secrétaires :

MM. Georges Berchet, Jean-Paul Emorine, Léon Fatous, et Louis Moinard ont été élus secrétaires à l'unanimité.

Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Président : M. Jean François-Poncet ;

Vice-présidents : MM. Philippe François, Jean Huchon, Jean-François Le Grand, Jean-Pierre Raffarin, Jean-Marc Pastor et Pierre Lefebvre ;

Secrétaires : MM. Georges Berchet, Jean-Paul Emorine, Léon Fatous, et Louis Moinard.

Communication du Président

Après avoir félicité les élus, M. Jean François-Poncet, président, a souligné combien l'économie allait " peser lourd " dans les années à venir. En effet, a-t-il fait valoir, la crise financière internationale -déjà devenue crise économique dans certaines régions du monde- aura des retombées importantes, et que l'on ne connaît pas encore. Il a suggéré que la commission contribue, notamment à travers une série d'auditions, à la réflexion sur ce problème majeur.

Il a estimé que cette crise ne serait pas sans incidence sur l'évolution des grands dossiers suivis par la commission des affaires économiques :

- la monnaie unique qui, si elle protège les pays européens contre les mouvements erratiques des taux de change, ne les prémunit pas pour autant contre les aléas de la conjoncture mondiale ;

- la réforme de la politique agricole commune, à laquelle la mission d'information constituée au printemps dernier au sein de la commission a consacré un important rapport ;

- la réforme des fonds structurels européens, qui implique pour la France des choix difficiles et qui porte en elle, en outre, des menaces de " renationalisation " des politiques ;

- les négociations commerciales internationales dont M. Jean François-Poncet, président, a estimé qu'elles ne devraient pas reprendre tant que le " fast track " -récemment rejeté par la Chambre américaine des représentants- n'aurait pas été voté.

Enfin, le président a précisé que la prochaine réunion, consacrée notamment à l'examen de la proposition de loi visant à la création d'un Office des produits de la mer et de l'aquaculture et étendant à la collectivité territoriale de Mayotte les offices d'intervention prévus au livre VI du code rural, aurait lieu mardi 13 octobre à 16 heures 30.

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