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Jeudi 4 octobre 2001

- Présidence de M. Charles Ginésy, président d'âge. -

Constitution du Bureau

La commission a procédé à la constitution de son Bureau.

Pour l'élection du président, M. Gérard César, au nom du groupe du rassemblement pour la République, a présenté la candidature de M. Gérard Larcher. M. Pierre Hérisson, au nom du groupe centriste, et M. Jean-Paul Emorine, au nom du groupe des républicains indépendants, ont apporté leur soutien à cette candidature.

M. Jean-Marc Pastor a déclaré que le groupe socialiste, qui avait présenté un candidat lors du précédent renouvellement, s'abstiendrait cette fois de le faire et ne participerait pas au vote pour l'élection du président. Mme Odette Terrade, au nom du groupe communiste républicain et citoyen, ainsi que M Gérard Delfau, au nom de celui du rassemblement démocratique et social européen, se sont prononcés dans le même sens.

M. Gérard Larcher, après avoir remercié les intervenants, a rappelé l'ampleur du champ de compétence dévolu à la commission des affaires économiques, qui va « du sillon au satellite ». Il a souhaité que le Bureau de la commission se réunisse fréquemment pour devenir le « pivot» de celle-ci, et préconisé un développement des groupes de travail, ce qui rendait nécessaire un renforcement des moyens de la commission.

Les résultats du scrutin ont été les suivants :

- nombre de votants : 49

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 49

- majorité absolue : 25

A obtenu :

M. Gérard Larcher : 49 voix

M. Gérard Larcher a été proclamé élu.


Présidence de M. Gérard Larcher, président. M. Gérard Larcher, président, a souligné l'apport de son prédécesseur, M. Jean François-Poncet, et la dimension qu'il avait su donner aux travaux de la commission, citant à titre d'exemples l'aménagement du territoire, la politique de la ville et les nouvelles technologies. Il a ensuite rappelé au souvenir de ceux qui les avaient connus les anciens membres de la commission, évoquant plus particulièrement les personnalités marquantes de Louis Minetti, Robert Laucournet, Jean Huchon, Janine Bardou et Désiré Debavelaere, et souhaité la bienvenue aux nouveaux commissaires.

A l'issue d'une première suspension de séance, il a été procédé à l'élection des six vice-présidents.

Etaient candidats : MM. Gérard César, Marcel Deneux, Jean-Paul Emorine, Pierre Hérisson, Jean-Marc Pastor et Mme Odette Terrade.

Les résultats ont été :

nombre de votants : 66

suffrages exprimés : 66

majorité absolue : 34

Ont obtenu :

M. Jean-Paul Emorine : 66 voix

M. Marcel Deneux : 65 voix

M. Gérard César : 64 voix

M. Pierre Hérisson : 64 voix

M. Jean-Marc Pastor : 63 voix

Mme Odette Terrade : 62 voix

MM. Jean-Paul Emorine, Marcel Deneux, Gérard César, Pierre Hérisson, Jean-Marc Pastor et Mme Odette Terrade
ont, en conséquence, été proclamés vice-présidents de la commission.

Le président a ensuite fait procéder à l'élection des quatre secrétaires.

A d'abord été élu, en application de l'article 13, al. 3 du Règlement du Sénat, M. Bernard Joly, par acclamation. Puis, à l'issue d'une seconde suspension de séance, ont été élus, également par acclamation, MM. Jean-Paul Emin, Patrick Lassourd et Bernard Piras.

En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi constitué :

Président : M. Gérard Larcher

Vice-présidents : MM. Jean-Paul Emorine

Marcel Deneux

Gérard César

Pierre Hérisson

Jean-Marc Pastor

Mme Odette Terrade

Secrétaires : MM. Bernard Joly

Jean-Paul Emin

Patrick Lassourd

Bernard Piras