Groupe de travail
sur le Paquet Energie-Climat
Suite à la présentation par la Commission européenne, le 23 janvier 2008, de ses propositions pour lutter contre le changement climatique et favoriser l'utilisation des sources d'énergie renouvelables (dénommées "paquet énergie-climat"), conformément aux engagements pris par l'Union européenne, la commission des affaires économiques du Sénat a constitué un groupe de travail chargé d'en suivre l'élaboration et la discussion au plan européen.
MM. Marcel DENEUX, président, Daniel RAOUL, vice-président, Paul RAOULT, René BEAUMONT, Michel BILLOUT, Jean BIZET, Philippe DOMINATI, François FORTASSIN, Henri REVOL, Claude SAUNIER et Bruno SIDO
11 juin 2008 | Mouvement des entreprises de France (MEDEF) | M. Jean-Pierre Clamadieu, président |
Syndicat des énergies nouvelles | M. André Joffre, vice-président | |
Syndicat français de l'industrie cimentière | M. Alain Capmas, Association Technique de l'Industrie des Liants Hydrauliques | |
Fédération Française de l'Acier | M. Michel Quatrevalet, délégué environnement et développement durable | |
18 juin 2008 | Comité des constructeurs | M. André Douaud, directeur technique |
France hydro-électricité | Mme Anne Pénalba, présidente | |
25 juin 2008 | Institut du développement et | M. Michel Colombier, directeur scientifique |
Chambre syndicale internationale de l'automobile | M. Thierry Archambault, président délégué | |
Institut français du pétrole (ISF) | M. Olivier Appert, président | |
9 juillet 2008 | Fondation Nicolas Hulot | M. Alain Grandjean, membre du comité de veille écologique |
Gaz de France | M. Didier Sire, directeur de la Direction de la Stratégie | |
Fédération des producteurs indépendants | M. Daniel Soerau, président | |
Direct énergie | M. Fabien Choné, directeur général délégué | |
Suez | M. Eric Vincent, directeur à la direction de la stratégie | |
Total | Mme Brigitte Poot et M. Luc de Marliave, direction développement durable environnement | |
14 octobre 2008 | Véolia | M. Bernard Saint André, directeur de la stratégie Véolia Energie Dalkia |
EDF | M. Claude Jeandron, directeur de l'environnement | |
15 octobre 2008 | Vestas France | M. Nicolas Wolff, directeur général |
21 octobre 2008 | Ministère de l'écologie, de l'énergie, | M. Youenn Dupuis, conseiller technique auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire |
Auditions réalisées lors des déplacements | Institut national de l'énergie solaire (INES) | M. Vincent Jacques Le Seigneur, secrétaire général |
Commissariat à l'énergie atomique (CEA) | M. Jean Therme, directeur de la recherche technologique | |
Photowatt | M. Gilles Goaer, directeur R&D et Développement projets | |
Commission européenne | M. Nicolas Thery, conseiller principal auprès du directeur général de la direction générale "environnement" | |
| M. Philippe Léglise Costa, représentant permanent adjoint à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne |
Communiqué du 14 novembre 2008
Le mercredi 12 novembre 2008, la commission des affaires économiques a adopté une proposition de résolution sur le paquet énergie-climat.
