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Mission d'information sur "le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert"

Le Sénat a créé la mission d'information sur le thème  "le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert" à la demande du groupe Union centriste.

Les travaux de la mission d'information

 

Actualités

Mercredi 22 mars 2023

Audition plénière

Les membres ont entendu M. Philippe BOUCLY, président de France Hydrogène.

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

La vidéo

Mardi 21 mars 2023

Audition de la Direction générale du trésor en format rapporteur

À 9 h 30, le rapporteur a entendu des représentants de la DG Trésor :

  • M. Alexis GATIER, chef du bureau "Transports et énergie" ;
  • M. François-Emmanuel LACASSAGNE, adjoint au chef du bureau "Transports et énergie" ;
  • M. Jacques de SAINT-PIERRE, adjoint au chef du bureau "Transports et énergie" ;
  • Mme Alice GREMILLET, adjointe à la cheffe du bureau "Climat, environnement et agriculture".

Jeudi 16 mars 2023

Auditions en format rapporteur

À 14 h 30, le rapporteur a entendu des représentants de la Cour des comptes :

  • M. Jean-Paul ALBERTINI, président de la section "Énergie" de la 2e chambre ;
  • Mme Corine HERBET et M. Yorick MOMBYNES, magistrats ;
  • M. Alain LEVIONNOIS, conseiller maître.

À 15 h 30, le rapporteur a entendu les auteurs du rapport "Sécurité du développement de la filière Hydrogène" :

  • M. Michel ROSTAGNAT, membre de la section mobilités et transports de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD) ;
  • Mme Isabelle WALLARD, présidente de la section Régulation et Ressources du Conseil général de l'économie (CGE) ;
  • M. Emmanuel CLAUSE, chargé de mission au CGE.

Mardi 14 mars 2023

Audition plénière

Les membres ont entendu MM. Éric BERGÉ, chef du projet "Industrie lourde" de The Shift Project, Jean-Philippe HERMINE, coordinateur de l'initiative "Mobilité en Transition" de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), et Mmes Diane STRAUSS, directrice du bureau France, et Fanny POINTET, responsable du transport maritime de Transport & Environnement (T&E).

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

La vidéo

 

 

Mardi 14 mars 2023

Audition de l'Académie de l'air et de l'espace en format rapporteur

Le rapporteur a entendu MM. Michel WACHENHEIM, président de l'Académie, et Xavier BOUIS, président de la commission Énergie et Environnement.

 

 

Mercredi 8 mars 2023

Audition plénière

Les membres ont entendu MM. Boris RAVIGNON, président par intérim du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), et David MARCHAL, directeur exécutif adjoint de l'expertise et des programmes.

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

La vidéo

Mardi 7 mars 2023

Audition de la Direction générale de l'aviation civile en format rapporteur

Le rapporteur a entendu M. Damien CAZÉ, directeur général de l'aviation civile, et Mme Nora SUSBIELLE, cheffe du bureau "climat, qualité de l'air et sujets émergents" à la sous-direction du développement durable de la direction transport aérien.

 

 

 

 

Mardi 28 février 2023

Audition plénière

Table ronde sur le thème des technologies et de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert, réunissant :

M. Pascal BAIN, responsable du département SPICE (Sciences Physiques, Ingénierie, Chimie, Énergie) à l'Agence nationale de la recherche ;

M. Thibault CANTAT, directeur de recherche et chef du programme "Économie circulaire du carbone" au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;

M. Jean-Philippe HÉRAUD, responsable du programme "Biomasse vers carburants" à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN) ;

M. Alexandre LEGRIS, directeur-adjoint scientifique de l'Institut de Chimie du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

La vidéo

Mercredi 15 février 2023

Audition du Secrétariat général des affaires européennes en format rapporteur

M. Vincent CAPO-CANELLAS a entendu, avec plusieurs de ses collègues, des représentants du Secrétariat général des affaires européennes (SGAE) pour évoquer, en particulier, l'état des négociations en cours au niveau de l'Union européenne sur les textes du paquet "Ajustement à l'objectif 55" et du paquet gaz relevant du champ de la mission d'information.

Le SGAE était représenté par :

M. Ludovic BUTEL, secrétaire général adjoint en charge du pôle "solidarités, transition écologique et agricole" ;

M. François GIBELLI, chef du bureau "environnement, énergie et climat", chef de file sur le pacte vert européen ;

M. Jean-Philippe DUFOUR, chef du bureau "mobilité, mer et territoires" ;

Mme Constance DELER, cheffe du bureau "Parlements" ;

Mme Anabelle COLIBEAU, stagiaire INSP.

Mardi 14 février 2023

Audition plénière

La mission d'information a entendu M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Il était accompagné par MM. Christophe KASSIOTIS, directeur de cabinet, Vincent DELPORTE, adjoint à la sous-directrice en charge de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques, et Mme Victoire LANTRAIN, chargée de mission.

Le compte rendu

La vidéo

 

 

Mardi 31 janvier 2023

Réunion constitutive

Mardi 31 janvier, la mission d'information sur "le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert" a constitué son Bureau.

Le compte rendu

   

Mardi 17 janvier 2023

Désignation des membres

Lors de sa séance publique du mardi 17 janvier, le Sénat a procédé à la désignation des 23 membres de la mission d’information