Mission d'information sur "le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert"
Le Sénat a créé la mission d'information sur le thème "le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert" à la demande du groupe Union centriste.
Actualités

Audition plénière
Les membres ont entendu M. Philippe BOUCLY, président de France Hydrogène.
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Audition de la Direction générale du trésor en format rapporteur
À 9 h 30, le rapporteur a entendu des représentants de la DG Trésor :
- M. Alexis GATIER, chef du bureau "Transports et énergie" ;
- M. François-Emmanuel LACASSAGNE, adjoint au chef du bureau "Transports et énergie" ;
- M. Jacques de SAINT-PIERRE, adjoint au chef du bureau "Transports et énergie" ;
- Mme Alice GREMILLET, adjointe à la cheffe du bureau "Climat, environnement et agriculture".

Auditions en format rapporteur
À 14 h 30, le rapporteur a entendu des représentants de la Cour des comptes :
- M. Jean-Paul ALBERTINI, président de la section "Énergie" de la 2e chambre ;
- Mme Corine HERBET et M. Yorick MOMBYNES, magistrats ;
- M. Alain LEVIONNOIS, conseiller maître.
À 15 h 30, le rapporteur a entendu les auteurs du rapport "Sécurité du développement de la filière Hydrogène" :
- M. Michel ROSTAGNAT, membre de la section mobilités et transports de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD) ;
- Mme Isabelle WALLARD, présidente de la section Régulation et Ressources du Conseil général de l'économie (CGE) ;
- M. Emmanuel CLAUSE, chargé de mission au CGE.
Audition plénière
Les membres ont entendu MM. Éric BERGÉ, chef du projet "Industrie lourde" de The Shift Project, Jean-Philippe HERMINE, coordinateur de l'initiative "Mobilité en Transition" de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), et Mmes Diane STRAUSS, directrice du bureau France, et Fanny POINTET, responsable du transport maritime de Transport & Environnement (T&E).
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Audition de l'Académie de l'air et de l'espace en format rapporteur
Le rapporteur a entendu MM. Michel WACHENHEIM, président de l'Académie, et Xavier BOUIS, président de la commission Énergie et Environnement.

Audition plénière
Les membres ont entendu MM. Boris RAVIGNON, président par intérim du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), et David MARCHAL, directeur exécutif adjoint de l'expertise et des programmes.
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Audition de la Direction générale de l'aviation civile en format rapporteur
Le rapporteur a entendu M. Damien CAZÉ, directeur général de l'aviation civile, et Mme Nora SUSBIELLE, cheffe du bureau "climat, qualité de l'air et sujets émergents" à la sous-direction du développement durable de la direction transport aérien.
Audition plénière
Table ronde sur le thème des technologies et de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert, réunissant :
M. Pascal BAIN, responsable du département SPICE (Sciences Physiques, Ingénierie, Chimie, Énergie) à l'Agence nationale de la recherche ;
M. Thibault CANTAT, directeur de recherche et chef du programme "Économie circulaire du carbone" au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;
M. Jean-Philippe HÉRAUD, responsable du programme "Biomasse vers carburants" à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN) ;
M. Alexandre LEGRIS, directeur-adjoint scientifique de l'Institut de Chimie du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Audition du Secrétariat général des affaires européennes en format rapporteur
M. Vincent CAPO-CANELLAS a entendu, avec plusieurs de ses collègues, des représentants du Secrétariat général des affaires européennes (SGAE) pour évoquer, en particulier, l'état des négociations en cours au niveau de l'Union européenne sur les textes du paquet "Ajustement à l'objectif 55" et du paquet gaz relevant du champ de la mission d'information.
Le SGAE était représenté par :
M. Ludovic BUTEL, secrétaire général adjoint en charge du pôle "solidarités, transition écologique et agricole" ;
M. François GIBELLI, chef du bureau "environnement, énergie et climat", chef de file sur le pacte vert européen ;
M. Jean-Philippe DUFOUR, chef du bureau "mobilité, mer et territoires" ;
Mme Constance DELER, cheffe du bureau "Parlements" ;
Mme Anabelle COLIBEAU, stagiaire INSP.

Audition plénière
La mission d'information a entendu M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Il était accompagné par MM. Christophe KASSIOTIS, directeur de cabinet, Vincent DELPORTE, adjoint à la sous-directrice en charge de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques, et Mme Victoire LANTRAIN, chargée de mission.

Réunion constitutive
Mardi 31 janvier, la mission d'information sur "le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert" a constitué son Bureau.

Désignation des membres
Lors de sa séance publique du mardi 17 janvier, le Sénat a procédé à la désignation des 23 membres de la mission d’information
Le Bureau
- Président : Gilbert-Luc DEVINAZ
- Rapporteur : Vincent CAPO-CANELLAS
- Vice-président : Pierre CUYPERS
- Vice-président : René-Paul SAVARY
- Vice-président : Sebastien PLA
- Vice-président : Bernard BUIS
- Vice-président : Gérard LAHELLEC
- Vice-président : Henri CABANEL
- Vice-président : Franck MENONVILLE
- Vice-président : Daniel SALMON
- Secrétaire : Martine BERTHET
- Secrétaire : Nadia SOLLOGOUB
Les membres
- Martine BERTHET
- Étienne BLANC
- Christine BONFANTI-DOSSAT
- Bernard BUIS
- Henri CABANEL
- Vincent CAPO-CANELLAS
- Pierre CUYPERS
- Patricia DEMAS
- Stéphane DEMILLY
- Gilbert-Luc DEVINAZ
- Béatrice GOSSELIN
- Nadège HAVET
- Gérard LAHELLEC
- Pierre-Antoine LEVI
- Franck MENONVILLE
- Serge MÉRILLOU
- Cyril PELLEVAT
- Sebastien PLA
- Daniel SALMON
- René-Paul SAVARY
- Vincent SEGOUIN
- Nadia SOLLOGOUB
- Lucien STANZIONE