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Déplacements en France de la mission commune d'information

puce_r.gif (53 octets) Orléans et le Loiret

 puce_r.gif (53 octets) Dordogne et Lot

 

Programme de la visite à Orléans et dans le département du Loiret (jeudi 3 avril 2008)

 

Composition de la délégation :  

- M. Eric Doligé (UMP - Loiret),  

- Mme Marie-Thérèse Hermange (UMP - Paris)  

- M. Philippe Marini (UMP - Oise), président de la mission, rapporteur général du budget,  

- M. Alain Vasselle (UMP - Oise), rapporteur de la mission, président de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss).

Jeudi 3 avril 2008

 

12 heures 46

Arrivée en gare d'Orléans

 

 

13 heures

Déjeuner de travail à l'hôtel du département - Echanges sur les conclusions du groupe de réflexion constitué au sein du conseil général en vue du déplacement de la mission commune d'information

Membres du groupe de réflexion :
- M. Eric Doligé, président du conseil général du Loiret ;
- M. Jean-Noël Cardou, président de la commission des affaires sociales et culturelles du conseil général du Loiret ;
- Mme Viviane Jehannet, vice-présidente de la commission des affaires sociales et culturelles du conseil général du Loiret ;
- M. Martial Dardelin, directeur général adjoint chargé de la solidarité et de la culture ;
- Mme Claude Six, directeur chargé des personnes âgées et des personnes handicapées.

Sujets abordés :
Les thèmes retenus lors de l'audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF), devant les membres de la mission commune d'information le 6 février 2008 : l'évolution du nombre de bénéficiaires de l'Apa ; la coordination des acteurs intervenant dans la prise en charge de la dépendance ; la tarification tripartite des établissements sociaux et médicosociaux hébergeant des personnes âgées dépendantes (Ehpad) ; le champ de compétences des futures agences régionales de santé (ARS) ; l'hypothèse d'une convergence entre la prise en charge des personnes âgées et des personnes handicapées ; la politique de conventionnement ; la prise en compte du patrimoine dans la prise en charge des personnes âgées ; l'application différenciée de la grille Aggir ;

La position du conseil général du Loiret sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes : la réponse territoriale aux personnes âgées - équipements et services - réponse existante et limites ; la question de la gouvernance - ou comment garantir qualité et équité de traitement au niveau national - place du département dans la programmation et la mise en œuvre des actions et services en faveur des personnes âgées dépendantes ; le financement de la prise en charge de la dépendance - la place du conseil général dans le financement.

 

 

14 heures 15

Départ pour l'hôpital local de Sully-sur-Loire

 

 

15 heures

Accueil par le directeur de l'établissement, M. Lanchais, et le président du conseil d'administration, M. Sablon

 

 

15 heures 30
 

Présentation des conclusions du groupe de travail constitué en vue du déplacement de la mission commune d'information sur la base de l'analyse des auditions menées par celle-ci depuis le mois de janvier

 Membres du groupe de travail :
- Dr Gauvin, chef du service de gériatrie du CHR d'Orléans ;
- Dr Réa, échelon régional de l'assurance maladie ;
- M. Liger, vice-président du Comité départemental des retraités et des personnes âgées (Coderpa) ;
- Mme Hue, responsable du service de soins infirmiers à domicile de Montargis ;
- Mme Mallassennet, directrice de l'association « Familles Rurales » ;
- Dr Dam, médecin de l'équipe médicosociale de Jargeau ;
- M. Soulard, travailleur social de l'équipe médicosociale de Montargis ;
- Mme Blandin, Centre local d'information et de coordination (Clic) de Montargis ;
- M. Legall, directeur des affaires sanitaires et sociales ;
- Mme Levachoff, infirmière de l'équipe pluridisciplinaire handicap d'Orléans ;
- M. Mauffret, directeur adjoint de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) ;
- Les membres de la direction du conseil général du Loiret.

 Thèmes abordés :
- L'évaluation de la dépendance : définition, outils d'évaluation, quelle compensation ?
- L'offre de service à domicile et en établissement et la coordination des acteurs sanitaires et médicosociaux.
- Le financement de la compensation et le mode de gouvernance du cinquième risque.

 

 

17 heures

Conclusions de la journée

 

 

18 heures 32

Départ de la gare de Fleury les Aubrais

 

Programme de la visite en Dordogne et dans le Lot (lundi 2 et mardi 3 juin 2008) Composition de la délégation :

- M. Bernard Cazeau (Soc. - Dordogne),  

- Mme Bernadette Dupont (UMP - Yvelines),  

- M. Philippe Marini (UMP - Oise), président de la mission, rapporteur général du budget,  

- M. Gérard Miquel (Soc. - Lot), questeur du Sénat,  

- M. Alain Vasselle (UMP - Oise), rapporteur de la mission, président de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss).

Lundi 2 juin 2008

 

 

10 heures

Arrivée à l'aéroport de Périgueux

 

 

10 heures 30

Conseil général de la Dordogne  : présentation des problématiques liées à la dépendance dans un département rural (exposé de Mme Sophie L'Hote - Direction départementale de la solidarité et de la prévention)

 

 

12 heures

Conférence de presse

 

 

13 heures

Déjeuner de travail offert par le conseil général de la Dordogne

 

 

14 heures 30

Départ pour Domme

 

 

15 heures 30

Visite de l'hôpital local de Domme - Accueil par M. Germinal Peiro, député, conseiller général, Mme Jocelyne Lagrange, présidente du conseil d'administration et Mme Nadia Hesse, directrice de l'établissement - Rencontre et débat avec les personnels médicaux et d'encadrement

 

 

18 heures

Départ pour Cahors

 

Mardi 3 juin 2008

 

 

9 heures

Conseil général du Lot :
- Présentation du département et de sa politique de prise en charge de la dépendance ; étude des questions liées à la coordination des prises en charge dans les domaines de la dépendance et du handicap (sous la responsabilité de M. Paul Jardillier, directeur général des services, et de M. Didier Schmitt, directeur de la solidarité départementale) ;
- Débat sur la création du 5e risque

 

 

12 heures

Conférence de presse

 

 

12 heures 30

Déjeuner de travail offert par le Conseil général du Lot

 

 

15 heures 45

Départ de l'aéroport de Toulouse-Blagnac