Dans sa séance du mercredi 2 février 2005, le Sénat a autorisé, en application de l'article 21 du Règlement, les commissions des Affaires culturelles, des Affaires économiques et du Plan, des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, des Affaires sociales, des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, et des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale, à désigner les membres de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante.

 

Composition      Réunions      Bureau      Liste des auditions      Comptes rendus     Rapport : tome 1, tome 2

Composition

Ont été désignés membres de la mission commune d'information :

• Pour la commission des Affaires culturelles :
  Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Jean-Marc TODESCHINI,
• Pour la commission des Affaires économiques :
  Mme Michelle DEMESSINE, MM. Jean DESESSARD, Georges GINOUX, Mme Adeline GOUSSEAU,
• Pour la commission des Affaires étrangères :
  M. Francis GIRAUD,
• Pour la commission des Affaires sociales :
  MM. Paul BLANC, Gilbert BARBIER, Gérard DÉRIOT, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Jean-Pierre GODEFROY, Alain GOURNAC, Mmes Françoise HENNERON, Marie-Thérèse HERMANGE, MM. Roger MADEC, Roland MUZEAU, Mmes Catherine PROCACCIA, Janine ROZIER, Michèle SAN VICENTE, M. Jean-Marie VANLERENBERGHE,
• Pour la commission des Finances :
  MM. Bernard ANGELS, Philippe DALLIER,
• Pour la commission des Lois :
  MM. Pierre FAUCHON, Bernard FRIMAT, Henri de RICHEMONT

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Sont ainsi membres de la MCI :

MM. Bernard ANGELS, Gilbert BARBIER, Paul BLANC, Mme Marie-Christine BLANDIN, M. Philippe DALLIER, Mme Michelle DEMESSINE, MM. Gérard DÉRIOT, Jean DESESSARD, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Pierre FAUCHON, Bernard FRIMAT, Georges GINOUX, Francis GIRAUD, Jean-Pierre GODEFROY, Alain GOURNAC, Mmes Adeline GOUSSEAU, Françoise HENNERON, Marie-Thérèse HERMANGE, MM. Roger MADEC, Roland MUZEAU, Mme Catherine PROCACCIA, M. Henri de RICHEMONT, Mmes Janine ROZIER, Michèle SAN VICENTE, MM. Jean-Marc TODESCHINI, Jean-Marie VANLERENBERGHE.

Bureau

	Président	Jean-Marie VANLERENBERGHE (UC-UDF)
	Vice-présidents	Paul BLANC (UMP)
		Janine ROZIER (UMP)
		Jean-Léonce DUPONT (UC-UDF)
		Michèle SAN VICENTE (SOC)
		Roland MUZEAU (CRC)
	Secrétaires	Gilbert BARBIER (RDSE)
		Sylvie DESMARESCAUX (NI)
	Rapporteur	Gérard DÉRIOT (UMP)
	Rapporteur adjoint	Jean-Pierre GODEFROY (SOC)