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Mission commune d’information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante

Le Sénat a autorisé la création d’une mission commune d’information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante

puce_r.gif (53 octets) Composition     puce_r.gif (53 octets) Réunions     puce_r.gif (53 octets) Bureau     puce_r.gif (53 octets) Liste des auditions     puce_r.gif (53 octets) Comptes rendus     puce_r.gif (53 octets) Rapport : tome 1, tome 2

puce_r.gif (53 octets) Composition

Ont été désignés membres de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, au cours de la séance du 2 février 2005 :

  • Pour la commission des Affaires culturelles :
    Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Jean-Marc TODESCHINI,
  • Pour la commission des Affaires économiques :
    Mme Michelle DEMESSINE, MM. Jean DESESSARD, Georges GINOUX, Mme Adeline GOUSSEAU,
  • Pour la commission des Affaires étrangères :
    M. Francis GIRAUD,
  • Pour la commission des Affaires sociales :
    MM. Paul BLANC, Gilbert BARBIER, Gérard DÉRIOT, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Jean-Pierre GODEFROY, Alain GOURNAC, Mmes Françoise HENNERON, Marie-Thérèse HERMANGE, MM. Roger MADEC, Roland MUZEAU, Mmes Catherine PROCACCIA, Janine ROZIER, Michèle SAN VICENTE, M. Jean-Marie VANLERENBERGHE,
  • Pour la commission des Finances :
    MM. Bernard ANGELS, Philippe DALLIER,
  • Pour la commission des Lois :
    MM. Pierre FAUCHON, Bernard FRIMAT, Henri de RICHEMONT

* *
*

Dans sa séance du mercredi 2 février 2005, le Sénat a autorisé, en application de l'article 21 du Règlement, les commissions des Affaires culturelles, des Affaires économiques et du Plan, des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, des Affaires sociales, des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, et des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale, à désigner les membres de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, qui est ainsi composée:

MM. Bernard ANGELS, Gilbert BARBIER, Paul BLANC, Mme Marie-Christine BLANDIN, M. Philippe DALLIER, Mme Michelle DEMESSINE, MM. Gérard DÉRIOT, Jean DESESSARD, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Pierre FAUCHON, Bernard FRIMAT, Georges GINOUX, Francis GIRAUD, Jean-Pierre GODEFROY, Alain GOURNAC, Mmes Adeline GOUSSEAU, Françoise HENNERON, Marie-Thérèse HERMANGE, MM. Roger MADEC, Roland MUZEAU, Mme Catherine PROCACCIA, M. Henri de RICHEMONT, Mmes Janine ROZIER, Michèle SAN VICENTE, MM. Jean-Marc TODESCHINI, Jean-Marie VANLERENBERGHE.

puce_r.gif (53 octets) Bureau

 

 

Président

Jean-Marie VANLERENBERGHE (UC-UDF)

 

 

 

 

Vice-présidents

Paul BLANC (UMP)

 

 

Janine ROZIER (UMP)

 

 

Jean-Léonce DUPONT (UC-UDF)

 

 

Michèle SAN VICENTE (SOC)

 

 

Roland MUZEAU (CRC)

 

 

 

 

Secrétaires

Gilbert BARBIER (RDSE)

 

 

Sylvie DESMARESCAUX (NI)

 

 

 

 

Rapporteur

Gérard DÉRIOT (UMP)

 

 

 

 

Rapporteur adjoint

Jean-Pierre GODEFROY (SOC)


Mission commune d’information sur le bilan et les conséquences 
de la contamination par l'amiante

 

Le Sénat a autorisé la création d’une mission commune d’information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante

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puce_r.gif (53 octets) Composition

Ont été désignés membres de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, au cours de la séance du 2 février 2005 :
Pour la commission des Affaires culturelles :
Mme Marie-Christine BLANDIN, MM. Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Jean-Marc TODESCHINI,
Pour la commission des Affaires économiques :
Mme Michelle DEMESSINE, MM. Jean DESESSARD, Georges GINOUX, Mme Adeline GOUSSEAU,
Pour la commission des Affaires étrangères :
M. Francis GIRAUD,
Pour la commission des Affaires sociales :
MM. Paul BLANC, Gilbert BARBIER, Gérard DÉRIOT, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Jean-Pierre GODEFROY, Alain GOURNAC, Mmes Françoise HENNERON, Marie-Thérèse HERMANGE, MM. Roger MADEC, Roland MUZEAU, Mmes Catherine PROCACCIA, Janine ROZIER, Michèle SAN VICENTE, M. Jean-Marie VANLERENBERGHE,
Pour la commission des Finances :
MM. Bernard ANGELS, Philippe DALLIER,
Pour la commission des Lois :
MM. Pierre FAUCHON, Bernard FRIMAT, Henri de RICHEMONT

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Dans sa séance du mercredi 2 février 2005, le Sénat a autorisé, en application de l'article 21 du Règlement, les commissions des Affaires culturelles, des Affaires économiques et du Plan, des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, des Affaires sociales, des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, et des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale, à désigner les membres de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, qui est ainsi composée:

MM. Bernard ANGELS, Gilbert BARBIER, Paul BLANC, Mme Marie-Christine BLANDIN, M. Philippe DALLIER, Mme Michelle DEMESSINE, MM. Gérard DÉRIOT, Jean DESESSARD, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Ambroise DUPONT, Jean-Léonce DUPONT, Pierre FAUCHON, Bernard FRIMAT, Georges GINOUX, Francis GIRAUD, Jean-Pierre GODEFROY, Alain GOURNAC, Mmes Adeline GOUSSEAU, Françoise HENNERON, Marie-Thérèse HERMANGE, MM. Roger MADEC, Roland MUZEAU, Mme Catherine PROCACCIA, M. Henri de RICHEMONT, Mmes Janine ROZIER, Michèle SAN VICENTE, MM. Jean-Marc TODESCHINI, Jean-Marie VANLERENBERGHE.

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  Président Jean-Marie VANLERENBERGHE (UC-UDF)
     
  Vice-présidents Paul BLANC (UMP)
    Janine ROZIER (UMP)
    Jean-Léonce DUPONT (UC-UDF)
    Michèle SAN VICENTE (SOC)
    Roland MUZEAU (CRC)
     
  Secrétaires Gilbert BARBIER (RDSE)
    Sylvie DESMARESCAUX (NI)
     
  Rapporteur Gérard DÉRIOT (UMP)
     
  Rapporteur adjoint Jean-Pierre GODEFROY (SOC)