La méthanisation s'inscrit au cœur de plusieurs enjeux très importants : l'environnement et la gestion des déchets, la politique énergétique, ainsi que l'avenir de notre agriculture. Son fort développement des dernières années conduit à chercher à en mesurer les effets et les conséquences.
Tous ces éléments viendront nourrir les travaux de la mission d'information sénatoriale, qui, s’attachera également :
- à formuler, sur la base d’une approche scientifique et rationnelle, un bilan énergétique exhaustif de la méthanisation, en tenant compte notamment de la valeur des intrants ;
- à étudier l’impact de la méthanisation sur les pratiques agricoles ;
- à examiner ses aspects économiques, pour apprécier son effet sur les filières lait et viande de l’agriculture française ;
- à faire le point sur le cadre réglementaire applicable. La mission d’information a prévu de poursuivre ses travaux jusqu’à l’été.
Les travaux de la mission d'information
Le rapport de la mission d'information
Conférence de presse
Mardi 5 octobre 2021
Daniel SALMON, rapporteur, a présenté à la presse les conclusions du rapport de la mission d'information "La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts", présidée par Pierre CUYPERS.
Examen du rapport
Mercredi 29 septembre 2021
La mission d'information examine son projet de rapport.
Audition conjointe de Mme Barbara Pompili et M. Julien Denormandie
Mercredi 12 mai 2021
Audition conjointe de Mme Barbara POMPILI, ministre de la transition écologique, et de M. Julien DENORMANDIE, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Table ronde avec les professionnels de la recherche agronomique
Mardi 6 avril 2021
La mission d'information a organisé une table ronde avec les professionnels de la recherche agronomique, autour de :
- M. Nicolas BERNET, directeur de recherche, directeur du Laboratoire de biotechnologie de l'environnement (LBE), et Mme Sabine HOUOT, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) ;
- M. Pierre AUROUSSEAU, professeur de sciences de l'environnement à Agrocampus Ouest ;
- M. Philippe POINTEREAU, directeur du pôle environnement de Solagro ;
- M. Marc DUFUMIER, agronome ;
- M. Jean-Pierre JOUANY, ancien directeur de recherche.
Table ronde avec les organisations syndicales agricoles
Mardi 30 mars 2021
La mission d'information a organisé une table ronde avec les organisations syndicales agricoles, autour de :
- M. Olivier DAUGER, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ;
- M. Christophe CHATET, membre du conseil d’administration des Jeunes Agriculteurs ;
- M. Georges BARONI, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne ;
- M. Alain SAMBOURG, représentant de la Coordination rurale.
Audition des représentants des industries gazières
Mercredi 17 mars 2021
La mission d'information a entendu :
- M. Frédéric MARTIN, directeur général adjoint de GRDF,
- M. Édouard SAUVAGE, directeur général adjoint d’Engie,
- M. Thierry TROUVÉ, directeur général de GRT Gaz.
Audition des professionnels des énergies renouvelables
Mardi 16 mars 2021
La mission d'information a entendu des professionnels des énergies renouvelables :
- M. Jean-Louis BAL, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER),
- MM. Olivier DAUGER et Jacques-Pierre QUAAK, co-présidents de France gaz renouvelables (FGR).
Réunion constitutive
Mercredi 3 mars 2021
Les membres de la mission d'information sur "La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts" se sont réunis pour procéder à la désignation du Bureau.
Désignation des membres en séance publique
Mercredi 17 février 2021
Mercredi 17 février 2021, les vingt-trois membres de la mission d’information sur "La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts" ont été désignés en séance publique.
Le Bureau
- Pierre CUYPERS, président
- Daniel SALMON, vice-président
- Cyril PELLEVAT, vice-président
- Angèle PRÉVILLE, vice-présidente
- Thierry COZIC, vice-président
- Patrick CHAUVET, vice-président
- Bernard BUIS, vice-président
- Gérard LAHELLEC, vice-président
- Jean-Pierre CORBISEZ, vice-président
- Vanina PAOLI-GAGIN, vice-président
- Christine LAVARDE, secrétaire
- Denise SAINT-PÉ, secrétaire
Les membres
- M. Jean-Claude ANGLARS
- M. Jean BACCI
- M. Bernard BUIS
- M. Patrick CHAUVET
- M. Jean-Pierre CORBISEZ
- M. Thierry COZIC
- M. Pierre CUYPERS
- M. Stéphane DEMILLY
- M. Laurent DUPLOMB
- M. Hervé GILLÉ
- M. Daniel GREMILLET
- M. Jean-François HUSSON
- M. Christian KLINGER
- M. Gérard LAHELLEC
- Mme Christine LAVARDE
- Mme Vanina PAOLI-GAGIN
- M. Cyril PELLEVAT
- Mme Angèle PRÉVILLE
- M. Jean-Paul PRINCE
- M. Olivier RIETMANN
- Mme Denise SAINT-PÉ
- M. Daniel SALMON
- M. Jean-Claude TISSOT