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Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France


Le Sénat a créé une mission commune d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, à l’initiative du groupe RDSE.

Les travaux de la mission commune d'information

 

Actualités

24 et 25 janvier 2017

Nouvelles auditions

La mission entend :

Mardi 24 janvier 2017

- à 13h45, Professeur Jean-Philippe RAYNAUD, chef du service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (SUPEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse ;

- à 14h45, M. Samuel PRATMARTY, sous-directeur de la régulation de l’offre de soins de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS).

Ces auditions sont ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s’inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 23 janvier 2017, les journalistes auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).

Mercredi 25 janvier 2017

- à 14h35, audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques : Professeur Diane PURPER-OUAKIL, chef du pôle psychiatrie au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l’hôpital Saint Eloi, Docteur Jacques DAYAN, vice-président de l’association WAIMH France (World Association for Infant Mental Health), Professeur Manuel BOUVARD, chef du service universitaire d’hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux ;

- à 15h30, Docteurs Maryse BONNEFOY, médecin au centre de PMI de Lyon, Colette BAUBY, médecin pédopsychiatre au centre de PMI de Gennevilliers, et Sylvaine GISSINGER, pédiatre, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI) ;

- à 16h30, audition conjointe du Docteur Anne Laure SUTTER-DALLAY, responsable de l’unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, Professeur Bruno FALISSARD, pédopsychiatre et biostatisticien, M. Franck Von LENNEP, directeur, et Mmes Nathalie FOURCADE, sous directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie ULRICH, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) ;

- à 17h45, Mme Véronique GASTÉ, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Ces auditions, retransmises en direct sur le site du Sénat, sont ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s’inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 23 janvier 2017, les journalistes auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).

17 et 18 janvier 2017

Nouvelles auditions

La mission d'information a entendu :

Mardi 17 janvier 2017

- Mmes Viviane KOVESS-MASFÉTY, présidente de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective (CSESP), et Claudine BERR, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC) ;

- des représentants des fédérations hospitalières : M. David GRUSON, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), Docteur Olivier DREVON, président, et M. David CASTILLO, délégué général, et le Docteur Vincent MASETTI, coordinateur médical CLINEA, de l’Union nationale des cliniques psychiatriques privées (Uncpsy), M. David CAUSSE, coordonnateur du pôle santé social, et Anne-Charlotte de VASSELOT, conseiller santé social, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), M. Gilles MOULLEC, vice-président, et Mme Luce LEGENDRE, vice présidente, du Bureau national de l’Association des établissements participant au service public de santé mentale (ADESM).

Le compte rendu (prochainement en ligne)

Mercredi 18 janvier 2017

- Docteur Catherine ISSERLIS, référent médical psychiatrie/santé mentale/autisme, et M. Philippe GUINARD, responsable psychiatrie, de la Direction de l’offre de soins de l’Agence régionale de santé Ile de France ;

- des organisations représentant les spécialistes de la prise en charge psychiatrique des mineurs : Professeur Michel WAWRZYNIAK, président, et Docteur Catherine LACOUR GONAY, membre du conseil d'administration, de la Société Française de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent et Disciplines Associées (SFPEADA), Docteur Patrick BELAMICH, président de la Fédération Des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques (FDCMPP), Docteur Roger TEBOUL, pédopsychiatre, président de l’Association des Psychiatres de secteur Infanto-juvénile (API).

Le compte rendu (prochainement en ligne)

10, 11 et 12 janvier 2017

Nouvelles auditions

La mission d'information a entendu :

Mardi 10 janvier 2017 : Mme Marie-Rose MORO, professeur de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, chef de service à l’université Paris Descartes, et M. Jean Louis BRISON, inspecteur d’académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport "Plan d’action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes" remis au Président de la République en novembre 2016.

La vidéo

Les moments forts des auditions sur Twitter

Le compte rendu

Mercredi 11 janvier 2017 : M. Dominique MAIGNE, directeur de la Haute Autorité de santé, de Mme Marie-Hélène RODDE-DUNET, chef du service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et de M. Michel LAURENCE, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé.

Le compte rendu

Jeudi 12 janvier 2017 : les docteurs Zinna BESSA, sous-directrice "Santé des populations et prévention des maladies chroniques", et Philippe LEBORGNER, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS)

Le compte rendu

21 décembre 2016

Audition

La mission d'information a entendu M. Michel LAFORCADE, directeur général de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine (ARS Nouvelle-Aquitaine), auteur du rapport relatif à la santé mentale, remis à la ministre des affaires sociales et de la santé le 10 octobre 2016.

Le compte rendu

30 novembre 2016

Réunion constitutive

La mission d'information a procédé à la désignation de son Bureau.

 

   

22 novembre 2016

Désignation des membres de la mission d'information

Le Sénat a procédé à la désignation des vingt-six membres de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France.

Les membres de la mission d'information

 

16 novembre 2016

Création de la mission d'information

La Conférence des Présidents a pris acte, en application de l’article 6 bis du Règlement, de la demande de création d’une mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France (demande du groupe RDSE).

Les moments forts des auditions de Marie-Rose MORO, professeur de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, chef de service à l’université Paris Descartes, et Jean Louis BRISON, inspecteur d’académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport "Plan d’action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes" - 10 janvier 2017