Commission des finances

14 S 47

  • 1er juillet 1920 : rapport de M. Guillaume CHASTENET de CASTAING sur le PJL relatif à l’exportation des œuvres d’art ; examen du budget de 1920 (monnaies et médailles, marine marchande, caisse des invalides de la marine) ; rapport de M. Charles DEBIERRE sur la PPL relative à l’assistance aux femmes en couches.
  • 2 juillet 1920 : auditions de MM. Théodore STEEG (ministre de l’intérieur), André HONNORAT (ministre de l’instruction publique et des beaux-arts), Jules-Louis BRETON (ministre de l’hygiène) sur la direction des recherches scientifiques.
  • 3 juillet 1920 : audition de M. BRETON sur le budget de 1920 (hygiène) ; examen du budget de 1920 (travail).
  • 5 juillet 1920 : examen du PJL relatif au réseau électrique dans les régions libérées ; examen du budget de 1920 (postes, caisse nationale d’épargne) ; rapport de M. Charles DELONCLE sur le PJL relatif aux écoles d’agriculture.
  • 6 juillet 1920 : rapport de M. Paul DOUMER sur les contributions directes pour 1921 ; examen du budget de 1920 (services pénitentiaires, affaires étrangères, travaux publics).
  • 7 juillet 1920 : remerciements de l’Association syndicale de la Comédie française ; lettre de M. Alexandre MILLERAND (ministre des affaires étrangères) ; nomination ; examen du budget de 1920 (suite des travaux publics, marine).
  • 8 juillet 1920 : audition de MM. André HONNORAT  (ministre de l’instruction publique et des beaux-arts) sur la direction des inventions et Paul JOURDAIN (ministre du travail) sur le budget.
  • 9 juillet 1920 : auditions de MM. Gustave LHOPITEAU (ministre de la justice) et Louis DESCHAMPS (sous-secrétaire des postes, télégraphes et téléphones) sur le budget ; examen du budget de 1920 (travaux publics, chemins de fer, forces hydrauliques, essences et pétroles) ; rapport de M. Lucien CORNET sur le PJL autorisant les gouverneurs d’Indochine, Afrique occidentale française (AOF), Afrique équatoriale française (AEF) à contracter des emprunts.
  • 10 juillet 1920 : nomination ; examen du budget de 1920 (travaux publics, aéronautique, imprimerie nationale) ; auditions de MM. Joseph-Honoré RICARD (ministre de l’agriculture), Henri QUEUILLE (sous-secrétaire d’Etat à l’agriculture), Emmanuel BROUSSE (sous-secrétaire d’Etat des finances) sur le budget.
  • 12 juillet 1920 : examen du budget de 1920 (conseils de préfecture, ministère des pensions, commerce, guerre) ; audition de M. Théodore STEEG sur le budget.
  • 13 juillet 1920 : examen du budget de 1920 (guerre, ravitaillement, finances).
  • 15 juillet 1920 : examen du budget de 1920 (régions libérées, colonies, enseignement technique) ; audition de M. André LEFEVRE (ministre de la guerre) sur le budget.
  • 16 février 1920 : hommage à M. Eugène LINTILHAC, décédé ; examen du budget de 1920 (loi de finances, dépenses recouvrables) ; audition de M. Auguste ISAAC (ministre du commerce) sur le budget.
  • 17 juillet 1920 : examen du budget de 1920 (équilibre) ; rapport de M. Justin PERCHOT sur le PJL relatif au pain ; audition de M. Albert SARRAUT (ministre des colonies) sur le budget ; échange de vues sur l’emprunt algérien ; rapports de MM. Jean MOREL sur le PJL relatif à la banque d’Algérie et Raphaël LEVY sur le PJL relatif aux sociétés coopératives de construction.
  • 19 juillet 1920 : nominations ; audition de MM. FRANCOIS-MARSAL (ministre des finances), Emmanuel BROUSSE (sous-secrétaire d’Etat des finances), Gustave LHOPITEAU (ministre de la justice) sur le budget ; exposé sur le PJL relatif au crédit mutuel agricole.
  • 21 juillet 1920 : audition de M. Yves LE TROCQUER (ministre des travaux publics) sur le budget.
  • 25 juillet 1920 : rapport de M. Guillaume CHASTENET DE CASTAING sur le PJL relatif aux œuvres d’art ; examen du budget de 1920 (loi de finances) ; auditions de MM. Emile OGIER (ministre des régions libérées), Robert THOUMYRE (sous-secrétaire d’Etat au ravitaillement) ;
  • 30 juillet 1920 : rapports sur des PJL de MM. DOUMER (crédits de la guerre et de la marine), JEANNENEY (subvention, aide aux départements) ; échanges de vues sur les emprunts tunisien et marocain et auditions des résidents généraux, M. Etienne FLANDIN (Tunisie) et Hubert LYAUTEY (Maroc) ; rapports sur des PJL de MM. François MILAN (réseau électrique), Julien ROULAND (services maritimes postaux France – Brésil et continent - Corse), Louis DAUSSET (magistrats à la Cour des comptes), Charles DEBIERRE (logements provisoires en région parisienne) ; nominations.
  • 31 juillet 1920 : exposé sur l’accord de Spa relatif au charbon allemand (protocole interallié) et sur les projets relatifs au Maroc ; audition de M. Alexandre MILLERAND (Président du Conseil) et François MARSAL (ministre des finances) sur l’accord de Spa ; rapport de M. Joseph NOULENS sur le PJL relatif à l’aménagement d’un hôpital brésilien à la faculté de médecine de Paris ; examen du budget de 1920 (retour de chambre) ; échange de vues sur l’emprunt de 6% ; auditions des ministres des finances et du ravitaillement sur les emprunts tunisien et marocain ; rapport de M. Raphaël LEVY sur le PJL relatif à l’Institut musulman à Paris (construction).
  • 25 septembre 1920 : échange de vues sur l’emprunt franco-anglais en Amérique (échanges épistolaires) ; examen du budget de 1921.
  • 25 octobre 1920 : examen du budget de 1921 (suite).
  • 8 novembre 1920 : échange de vues sur la question des réparations, sur la translation à Paris des restes d’un soldat inconnu, sur le ravitaillement, sur la situation du trésor, sur les crédits supplémentaires du ministère de la guerre.
  • Index

Série 14 S 47

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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