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Hôpital

Loi portant diverses mesures relatives a l'organisation du service public hospitalier :

Les étapes de la discussion :

Première lecture

1ère lecture
  • Texte n° 1722 déposé à l'Assemblée Nationale le 3 octobre 1983
  • Rapport n° 1732 de M. Claude BARTOLONE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 4 octobre 1983
  • Texte n° 452 adopté par l'Assemblée nationale le 10 octobre 1983
1ère lecture
  • Texte n° 9 (1983-1984) transmis au Sénat le 11 octobre 1983
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 51 (1983-1984) de M. Jean CHÉRIOUX, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 9 novembre 1983
  • Séance publique
    • Texte n° 25 (1983-1984) adopté avec modifications par le Sénat le 18 novembre 1983

Deuxième lecture

2ème lecture
  • Texte n° 1821 transmis à l'Assemblée nationale le 22 novembre 1983
  • Rapport n° 1837 de M. Claude BARTOLONE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 29 novembre 1983
  • Texte n° 486 adopté avec modifications par l'Assemblée nationale le 2 décembre 1983
2ème lecture
  • Texte n° 96 (1983-1984) transmis au Sénat le 3 décembre 1983
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 112 (1983-1984) de M. Jean CHÉRIOUX, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 8 décembre 1983
  • Séance publique
    • Texte n° 53 (1983-1984) adopté avec modifications par le Sénat le 16 décembre 1983

Commission mixte paritaire (desaccord)

  • Travaux de commission
    • Rapport n° 155 (1983-1984) de MM. Jean CHÉRIOUX, sénateur et Claude BARTOLONE, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, déposé le 20 décembre 1983

Nouvelle lecture

nouv. lect.
  • Texte n° 1900 transmis à l'Assemblée nationale le 16 décembre 1983
  • Rapport n° 1916 de M. Claude BARTOLONE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 20 décembre 1983
  • Texte n° 515 adopté avec modifications par l'Assemblée nationale le 20 décembre 1983
nouv. lect.
  • Texte n° 166 (1983-1984) transmis au Sénat le 21 décembre 1983
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 168 (1983-1984) de M. Jean CHÉRIOUX, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 21 décembre 1983
  • Séance publique
    • Texte n° 66 (1983-1984) adopté avec modifications par le Sénat le 21 décembre 1983

Lecture définitive

l. définitive
  • Texte n° 1939 transmis à l'Assemblée nationale le 21 décembre 1983
  • Rapport n° 1940 de M. Claude BARTOLONE, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, déposé le 21 décembre 1983
  • Texte n° 524 adopté définitivement par l'Assemblée nationale le 21 décembre 1983

Loi promulguée

Loi
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014