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Travail

Projet de loi en faveur des revenus du travail :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 489 (2007-2008) de M. Xavier BERTRAND, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, déposé au Sénat le 23 juillet 2008
  • Séance publique
    • Texte retiré par le Premier ministre le 4 août 2008
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014