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Vin et autres boissons alcoolisées

Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin et autres boissons alcoolisées :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 311 (2007-2008) de M. Gérard CÉSAR et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 6 mai 2008

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Les thèmes associés à ce dossier :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014