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Déchets et économie circulaire

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à réduire les déchets et valoriser les ressources de l'économie circulaire :

  • Texte n° 79 (2014-2015) de M. Jean-Vincent PLACÉ et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 4 novembre 2014

Cette proposition de résolution est caduque (informations sur la caducité des textes).

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