Proposition de résolution sur la proposition de règlement (CE) du Conseil portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour l'orge de brasserie relevant du code NC 1003 00 (n° E-1019) :
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Aide : le parcours d'un projet ou d'une proposition de loi
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Examen parlementaire "la Navette"
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Examen par une assemblée parlementaire (Sénat ou Assemblée Nationale)
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Travaux de la commission saisie au fond (Sénat ou Assemblée Nationale)
- Proposition de résolution n° 433 (1997-1998) de M. Pierre LEFEBVRE et plusieurs de ses collègues, déposée au Sénat le 14 mai 1998
Cette proposition de résolution est caduque (informations sur la caducité des textes).
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