Allez au contenu, Allez à la navigation

Langues et cultures etrangeres

Proposition de loi relative à l'enseignement de la langue et de la culture arméniennes :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Séance publique
    • Texte retiré par ses auteurs le 30 octobre 1986
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018