Allez au contenu, Allez à la navigation

Parlement

Proposition de résolution tendant à créer une commission de contrôle sur le théatre national de l'Opéra de Paris :

  • Texte n° 50 (1988-1989) de M. Ivan RENAR et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 20 octobre 1988

Cette proposition de résolution est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014