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Synchrotron

Loi autorisant l'approbation d'une installation européenne de rayonnement synchrotron :

  • Loi n° 89-871 du 1er décembre 1989 parue au JO du 5 décembre 1989

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 468 (1988-1989) de M. Roland DUMAS, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, déposé au Sénat le 5 juillet 1989
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 23 (1989-1990) de M. Guy-Pierre CABANEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 18 octobre 1989
  • Séance publique
    • Texte n° 14 (1989-1990) adopté par le Sénat le 8 novembre 1989
1ère lecture
  • Texte n° 991 transmis à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1989
  • Rapport n° 1029 de M. Pierre RAYNAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 23 novembre 1989
  • Texte n° 189 adopté définitivement par l'Assemblée nationale le 23 novembre 1989

Loi promulguée

Loi
  • Loi autorisant l'approbation d'une installation européenne de rayonnement synchrotron (n° 89-871 du 1er décembre 1989), parue au JO du 5 décembre 1989
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014