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Anciens combattants et victimes de guerre

Proposition de loi relative à l'attribution de la Légion d'honneur aux anciens combattants de la Première Guerre mondiale, titulaires de la médaille militaire :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 10 mars 2014