Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée
  •  

    Les dispositions du Sénat pour améliorer le quotidien des Français

     

    Lire l'article

  •  

    Le Sénat examinera le projet de loi pour la modernisation de notre système de santé à partir du 14 septembre 2015

     

    Lire l'article

31.07.2015

Le Sénat et les Français : dispositions initiées par le Sénat en 2014-15 qui auront un impact sur la vie des Français

Le Sénat a débattu au cours de l’année écoulée de multiples sujets touchant directement la vie quotidienne des citoyens français. De ces débats sont issues de nombreuses dispositions directement initiées ou inspirées par le Sénat qui auront un impact direct et positif sur leur quotidien. Voir notre infographie.

Lire l'article

27.07.2015

Coulisses du Sénat : l'actualité vue les réseaux sociaux #111

Chaque semaine, retrouvez un regard différent sur l'actualité au Sénat via les réseaux sociaux. Voici la revue des coulisses du Sénat pour la semaine du 20 au 26 juillet.

Lire l'article

31.07.2015

Droit d’asile : réformer un système à bout de souffle

Mercredi 15 juillet, le projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile a été adopté définitivement par le Parlement.

 

Lire l'article

 

23.07.2015

La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé

Réunie le mercredi 22 juillet 2015, la commission des affaires sociales du Sénat a examiné le projet de loi de modernisation de notre système de santé, sur le rapport d'Alain Milon, président de la commission (Les Républicains - Vaucluse), de Catherine Deroche (Les Républicains - Maine-et-Loire) et d'Elisabeth Doineau (UDI - Mayenne).

Lire la suite

22.07.2015

DADUE pénal : la commission des lois juge le texte contraire à la Constitution et adopte une motion de rejet

Réunie sous la présidence de Mme Catherine TROENDLÉ (Les Républicains – Haut‑Rhin), vice-présidente, la commission des lois a examiné le rapport de M. François ZOCCHETTO (UDI‑UC – Mayenne), rapporteur, sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne, suite à l’échec de la commission mixte paritaire le 2 juillet dernier.

Lire la suite

22.07.2015

Plan de soutien à l’élevage : le gouvernement mesure-t-il toute l’ampleur de la crise ?

Le Président du Sénat prend acte du plan de soutien à l’élevage français annoncé par le gouvernement aujourd’hui. Il a fallu attendre cette forte mobilisation des éleveurs et les blocages de routes pour qu’enfin le gouvernement réagisse.

Lire la suite

 

Lundi 14 septembre - 16h00, le soir, la nuit (sous réserve)
Hémicycle
PJL modernisation de notre système de santé (dir. internet)

Lundi 15 septembre - 14h30, le soir, la nuit (sous réserve)
Hémicycle
PJL modernisation de notre système de santé (dir. internet)

Mercredi 16 septembre - 14h30, le soir, la nuit (sous réserve)
Hémicycle
PJL modernisation de notre système de santé (dir. internet)

 
 

Focus

Retrouvez les infographies du Sénat sur Tumblr

Retrouvez tout le traitement graphique de l'actualité sénatoriale (infographies, cartes, frises, visualisations de données...) sur Tumblr !

Accéder au Tumblr

 

La photo du jour

Audition de Denis PRIEUR

Mercredi 22 juillet - La commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes a entendu Denis PRIEUR, président du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN). En savoir plus

Photo © Sénat /  Sonia KERLIDOU