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Le Sénat examine le projet de loi relatif à la refondation de l’école
A partir du 21 mai et jusqu’au 25 mai, si nécessaire, le Sénat examine en séance publique le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République.
Une journée consacrée à l'apprentissage au Sénat le 23 mai
Le Sénat s’associe à l’Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l’Artisanat (APCMA) pour organiser les 13èmes Rencontres Sénatoriales de l’Apprentissage qui se tiennent le 23 mai au Palais du Luxembourg.
Conférence des Présidents : l’ordre du jour pour fin mai et juin 2013
Mercredi 22 mai, la Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour du Sénat jusqu'au 27 juin 2013. Retrouvez le programme des séances publiques.
Le Sénat examine la proposition de loi portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
Le 28 mai à partir de 14h30, le Sénat examine en séance publique la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement. Une mesure qui a vocation à soutenir le pouvoir d'achat des salariés français.
La MECSS du Sénat entend les producteurs d’alcool
Dans le cadre de ses travaux sur la fiscalité comportementale, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) du Sénat entendra jeudi 23 mai les différentes organisations de défense des intérêts des producteurs d’alcool français.
La commission des lois redonne clarté, cohérence et souplesse au projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles
Après avoir examiné 550 amendements durant douze heures de débats, la commission des lois du Sénat a adopté, sous la présidence de Jean-Pierre Sueur (Soc – Loiret), le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, sur le rapport de René Vandierendonck (Soc – Nord).
Accord commercial avec les USA : une perspective prometteuse pour l’UE sous conditions
Dans la perspective de l’examen, par le Conseil de l’Union européenne (UE), du mandat de négociation d’un accord commercial avec les USA, la commission des affaires européennes du Sénat a adopté aujourd’hui une proposition de résolution soutenant l’ouverture de négociations en vue d’un accord ambitieux, tout en appelant à la vigilance.
Focus
Avec Sénat Junior, découvrez la citoyenneté d'un oeil nouveau !
Aujourd’hui, Sénat Junior se modernise et propose une nouvelle interface, graphique et ergonomique, pour des contenus encore plus ludiques, destinés aux 6-12 ans, aux plus de 13 ans, mais également pensés pour les enseignants et parents.
La photo du jour
Troisième plan autisme
22 mai 2013 - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le troisième plan autisme (2013-2017), par la commission des Affaires sociales.
© Photo Sénat/Gérard Butet
