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    Sport professionnel et collectivités territoriales : audition de Denis MASSEGLIA mercredi 23 avril à 14h30  

     

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23.04.2014

Les groupes politiques au Sénat

Découvrez l'effectif actuel des groupes politiques au Sénat.

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23.04.2014

Impact des exonérations de cotisations sociales sur l'emploi

La mission commune d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises organise deux tables rondes avec des représentants de syndicats de salariés et d'organisations d'employeurs.

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23.04.2014

Le programme des séances publiques

Mercredi 16 avril 2014, la Conférence des Présidents a fixé l’ordre du jour du Sénat jusqu’au 28 mai 2014. Retrouvez le programme des séances publiques.

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23.04.2014

La Commission des finances organise une audition pour suite à donner à un référé de la Cour des comptes sur l'ENSBA

Pour faire suite à la transmission par la Cour des comptes de son référé portant sur l’École nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) pour les exercices 2001 à 2011, la commission des finances organise une audition conjointe le mercredi 30 avril 2014 à 9h30

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17.04.2014

Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Michelle MEUNIER, rapporteure

La commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel, a désigné Michelle MEUNIER (Soc - Loire-Atlantique) rapporteure de la proposition de loi, en remplacement de Laurence ROSSIGNOL (Soc - Oise), nommée secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.

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17.04.2014

Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises en validant les propositions de la commission des affaires économiques

Jeudi 17 avril 2014, le Sénat a adopté à l'unanimité moins l'abstention du groupe UMP le projet de loi "Artisanat, commerce et très petites entreprises", en validant les principales propositions formulées par la commission des affaires économiques.

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Lundi 28 avril - 16h00, le soir
Hémicycle
PJL Accessibilité pour les personnes handicapées (direct internet)

Mardi 29 avril - 9h30
Hémicycle
Questions orales (direct internet)

Mardi 29 avril - 14h30
Hémicycle
Désignation d'un VP en remplacement de D GUILLAUME (direct internet)

 
 

Focus

Les sénateurs sur Twitter

Alors que le Sénat est présent depuis plus de trois ans sur Twitter (septembre 2010), les sénateurs tweetent eux aussi, et de plus en plus. Combien de sénateurs utilisent Twitter ? De quelles régions viennent-ils ? Réponse ici !

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La photo du jour

Audition de Denis MASSEGLIA

Mercredi 23 avril 2014 - La mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales a auditionné Denis MASSEGLIA, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF). En savoir plus

Photo Sénat / Sonia Benromdhane