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    Mardi 24 octobre 2017 :

     

    - à 16h45, la commission des finances entend Jacques MÉZARD
    - à partir de 17 heures, la commission des affaires étrangères entend successivement Jean-Yves LE DRIAN et Rémy RIOUX

     

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24.10.2017

Audition de Nicolas HULOT

Mardi 24 octobre 2017 à 16h30, la  commission des affaires économiques procède à l'audition de Nicolas HULOT, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, dans le cadre de l’examen du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement.

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24.10.2017

Redressement de la justice

Mardi 24 octobre 2017, le Sénat examine la proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice et la proposition de loi organique pour le redressement de la justice, à la demande de la commission des lois et du groupe Les Républicains.

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25.10.2017

Auditions sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Mercredi 25 octobre 2017, la commission des affaires sociales poursuit son programme d'auditions sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale.

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25.10.2017

Intelligence artificielle

Mercredi 25 octobre 2017 à 14h30, dans le cadre d'un ordre du jour réservé au groupe République et Territoires / Les Indépendants, le Sénat débat sur le thème "Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux".

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25.10.2017

Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité

Mercredi 25 octobre 2017 à 18h35, le Sénat débat sur le thème "Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité" à la demande de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

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26.10.2017

Service public d'eau potable

Jeudi 26 octobre 2017 à 16h15, le Sénat examine la proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable présentée par Bernard DELCROS, René VANDIERENDONCK et plusieurs de leurs collègues, dans le cadre de l'ordre du jour réservé au groupe Union Centriste.

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