Groupe France-Belgique et Luxembourg

9 décembre 2020

Mercredi 9 décembre 2020, le groupe interparlementaire France-Belgique-Luxembourg s’est réuni en assemblée générale sous la présidence de M. Matthieu Darnaud (Les Républicains ‑ Ardèche), président.

Étaient également présents M. Jean‑Marc Mizzon (UC ‑ Moselle), président délégué pour le Luxembourg, Mmes Véronique Guillotin (RDSE ‑ Meurthe-et-Moselle) et Marie Mercier (Les Républicains ‑ Saône-et-Loire), MM. Bruno Belin (Les Républicains ‑ Vienne), Hussein Bourgi, (SER ‑ Hérault), Philippe Nachbar (Les Républicains ‑ Meurthe-et-Moselle) et Jean‑François Rapin (Les Républicains ‑ Pas-de-Calais).

M. Mathieu Darnaud, président, a salué la vitalité du groupe, le nombre de membres étant passé de 16, lors du précédent triennat, à 28. Il s’est également félicité de l’adhésion de collègues qui ne sont pas tous issus des départements frontaliers et représentent l’ensemble du territoire national.

Puis l’assemblée générale a procédé à la désignation des vice-présidents et des secrétaires du groupe.

M. Mathieu Darnaud, président, a proposé que le Bureau, compte tenu de l’augmentation du nombre d’adhérents et de l’obligation d’une représentation de l’ensemble des groupes politiques, soit composé de 11 membres, outre le président et le président délégué pour le Luxembourg.

Il en résulte la composition du Bureau suivante :

Président : M. Matthieu Darnaud (Les Républicains ‑ Ardèche).

Président délégué pour le Luxembourg : M. Jean‑Marc Mizzon (UC ‑ Moselle).

Vice-présidents :

M. Philippe Nachbar (LR ‑ Meurthe-et-Moselle) ;

M. Jean-François Husson (LR ‑ Meurthe-et-Moselle) ;

M. Alain Cazabonne (UC ‑ Gironde) ;

M. Olivier Jacquin (SER ‑ Meurthe-et-Moselle) ;

M. Frédéric Marchand (RDPI ‑ Nord) ;

Mme Cathy Apourceau-Poly (CRCE ‑ Pas-de-Calais) ;

Mme Véronique Guillotin (RDSE ‑ Meurthe-et-Moselle) ;

M. Jean-Pierre Decool (INDEP ‑ Nord) ;

M. Paul Toussaint Parigi (GEST ‑ Haute-Corse).

Secrétaires :  

M. Olivier Cadic (UC ‑ FEHF) ;

M. Jean-Marc Todeschini (SER ‑ Moselle).

À l’invitation M. Matthieu Darnaud, président, il a été procédé à un large échange de vues afin d’établir un calendrier des activités du groupe pour l’année 2021.

Sur la suggestion de M. Jean-Marie Mizzon et afin de prolonger les thématiques abordées en 2020 concernant l’évolution des migrations pendulaires et le statut en termes de droit du travail des travailleurs transfrontaliers entre la France et le Luxembourg, il a été décidé d’auditionner, dès que possible, le préfet de la région Grand Est pour évaluer l’état d’avancement des amélioration des réseaux de transport entre les deux pays à la suite du protocole d’accord entre les gouvernements français et luxembourgeois signé en mars 2018, visant à renforcer la coopération en ce domaine et la problématique du co-développement régional.

Mme Véronique Guillotin a souhaité que, dans le cadre de ces travaux sur les échanges transfrontaliers franco-luxembourgeois, soit abordé le dossier de la santé, tant en termes d’infrastructure que de personnel et de coopération technique. Elle a souligné toute l’importance de ce thème mis en avant au début de la pandémie de Covid-19 et durant la période de confinement du printemps 2020.

Sur l’épineuse question de la coopération fiscale entre la France et le Luxembourg, M. Matthieu Darnaud, président, a rappelé l’importante audition, effectuée en juillet 2020, de Mme Corinne Cahen, ministre luxembourgeoise de la Famille et de l’Intégration, en charge de la « Grande Région ». Il a également proposé d’auditionner M. Karl‑Heinz Lambertz, membre de la délégation belge au Conseil de l’Europe et auteur d’un rapport, lors de la 37e session, intitulé « Une répartition équitable de l’impôt dans les zones transfrontalières ; conflits potentiels et possibilités de compromis ».

Faisant écho aux interventions de Mme Marie Mercier et de M. Bruno Belin sur la formation du nouveau gouvernement belge, M. Matthieu Darnaud, président, a envisagé de fixer au mois de février 2021 le déplacement initialement prévu en Belgique en mars 2020 et annulé du fait de la pandémie de Covid-19. Comme pour le projet précédent, ce déplacement permettrait la visite de l’Eurométropole Lille-Courtrai-Tournai, groupement européen de coopération territoriale (GECT) de 152 communes françaises et belges dont le siège administratif se situe à Courtrai (Kortrijk). Il se prolongerait par un bref séjour dans la capitale belge afin de rencontrer les principaux interlocuteurs, tant au niveau du parlement fédéral que des représentations parlementaires des communautés francophone et flamande.

En conclusion de cette réunion et afin de préparer ce futur déplacement, le M. Matthieu Darnaud, président, a indiqué qu’une rencontre, sous une forme à déterminer, serait organisée dans le courant du mois de janvier 2021 avec S.E. M. François de Kerchove d’Exaerde, ambassadeur de Belgique en France.

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