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TurcAssemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)
L'Assemblée parlementaire de l'OSCE a son origine dans la relance du processus de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), relance décidée en 1990 lors du "sommet" de Paris qui se tenait un an après la chute du mur de Berlin.
La "Charte de Paris pour une nouvelle Europe" adoptée lors de ce "sommet" prévoyait en effet la création d'une Assemblée parlementaire de la CSCE composée de représentants des parlements de tous les Etats participants (la dénomination actuelle de l'Assemblée résulte de la transformation de la CSCE en OSCE le 1er janvier 1995).
Composition de la délégation
- Le Président, député en cours de désignation
- Le bureau sous la XIVe législature
- Les 13 membres sous la XIVe législature
- Composition de la délégation par commission sous la XIVe législature
Actualités de l'APOSCE
- Le calendrier des travaux
- Prochaine réunion : Session d'automne à Andorre (3 au 5 octobre 2017)
- Dernière session : Session annuelle à Minsk (5 au 9 juillet 2017)
- News from Copenhagen, la revue d'actualité de l'OSCE publiée chaque mercredi
2017 : Les activités de la délégation
- 10 juillet 2017 : le sénateur M. Pascal Allizard, chef de la délégation sénatoriale, est nommé Représentant spécial pour la Méditerranée et responsable du Forum méditerranée de l'assemblée parlementaire de l'OSCE
- 5 au 9 juillet 2017 : La délégation a participé a la session annuelle organisée cette année à Minsk
- 29 mars 2017 : Déjeuner de la délégation, organisé à l'Assemblée nationale, avec M. Michael Georg Link, directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'Homme (BIDDH)
- 23 mars 2017 : M. Alain Néri a participé à Vienne à la conférence sur la politique de sécurité de l'OSCE du point de vue des femmes
- 23 et 24 février 2017 : La délégation a participé à la session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Vienne (Autriche)
Activités de la Commission spéciale de la Migration
- 6 juillet 2017 : Présentation du rapport final et adoption d'une résolution lors de la session annuelle à Minsk (pages 21 à 27 de la Déclaration finale de Minsk). M. Alain Néri a souhaité présenter une résolution complémentaire, elle-aussi adopté lors de la session annuelle à Minsk (pages 28 et 29 de la déclaration finale)
- 15 au 18 mai 2017 : Déplacement en Turquie
- 1er au 4 mai 2017 : Déplacement en Grèce
- 15 au 17 janvier 2017 : Entretiens à Bruxelles et Genève
- 7-8 Septembre 2016 : Déplacement en Italie - visite en Sicile du centre de réfugiés CARA di Mineo et du hotspot de Pozallo.
- 11-12 Mai 2016 : Premier déplacement de la Commission en France, sur l'invitation de M. Alain Néri, avec visites des camps de Calais et Grande-Synthe et rencontres avec les associations et représentants de l’État.
- Avril-Mai 2016 : création de la Commission spéciale de la Migration dont M. Alain Néri est Vice-président
2016 : Les activités de la délégation
- 30 septembre au 2 octobre 2016 : La délégation a participé à la session d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Skopje (ARYM).
- 7 juillet 2016 : MM. Alain Néri, vice-président de la Commission spéciale chargée de la Migration de l'AP-OSCE, et Michel Voisin, Président de la délégation française de l'AP-OSCE, s'entretiennent sur le thème des migrants avec M. Michael Georg Link, directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'Homme (BIDDH), et Mme Véronique Roger-Lacan, ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l’OSCE.
- 1er au 5 juillet 2016 : La délégation a participé à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Tbilissi (Géorgie).
- Juin-juillet 2016 : M. Alain Néri est candidat à la Présidence de l'AP-OSCE.
- 7 et 8 juin 2016 : M. Alain Néri a effectué à Vienne une visite consacrée prioritairement à la problématique migratoire afin de sensibiliser les Etats participants sur l’action de l’AP-OSCE. Il a également pris part au Conseil permanent renforcé sur la révision des barèmes de contribution de l’OSCE.
- 2 et 3 juin 2016 : M. Alain Néri a participé à une conférence sur le Code de Conduite qui s'est tenue à Berlin
- Avril 2016 : M. Alain Néri devient membre de deux nouvelles commissions dont il a soutenu la création : la Commission du Règlement, présidée par Lord Bowness, et la Commission spéciale sur la migration, pour laquelle il a été nommé vice-président.
- 15 au 17 Avril 2016 : M. Alain Néri a participé au séminaire consacré aux conflits gelés sur le territoire de l'OSCE à Leinsweiler (Rhénanie-Palatinat).
- 9 au 11 Avril 2016 : M. Alain NÉRI a participé à une réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Copenhague (Danemark)
- Mars 2016 : M. Alain NÉRI, membre de l'AP-OSCE depuis 2002 et Vice-président de celle-ci depuis 2012, a présenté sa candidature à la Présidence de l'AP-OSCE dont l'élection aura lieu le 5 juillet prochain à Tbilissi.
- 24 au 26 février 2016 : La délégation a participé à la session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Vienne (Autriche).
- 8 et 9 février 2016 : M. Alain NÉRI a participé à une réunion extraordinaire du Bureau de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Copenhague (Danemark).
2015 : Les activités de la délégation
- 15-18 septembre 2015 : Participation de la délégation française à la session d'automne à Oulan-Bator.
- 4 au 9 juillet 2015 : La délégation française a participé à la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Helsinki (Finlande).
- 26 et 27 avril 2015 : M. Alain NÉRI a participé à la réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Copenhague (Danemark).
- 17 au 20 février 2015 : La délégation a participé à la session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE à Vienne (Autriche).
Helsinki+40 : De septembre 2014 à juillet 2015, l'AP-OSCE a organisé la commémoration des 40 ans de son acte fondateur. M. Alain Néri a participé à toutes les étapes de cet événement.
- 25 et 26 septembre 2014 - Première étape du projet : séminaire organisé à Moscou avec la participation du Russian International Affairs Council (RIAC).
- 18-19 novembre 2014 - Seconde étape : Séminaire organisé à Washington par le German Marshall Fund of the United States (GMF).
- 11 mars 2015 - Troisième étape du projet : Séminaire organisé à Stockholm par le Swedish Institute of International Affairs (UI).
- 27 avril 2015 - Quatrième étape : Séminaire organisé à Copenhague par le Danish Institute for International Studies (DIIS) .
- 26 au 28 mai 2015 - Cinquième étape du projet : séminaire à Belgrade organisé conjointement par l'Assemblée nationale de la République de Serbie et le Belgrade Fund for Political Excellence (BFPE).
- 5 juillet 2015 : Discussions finales organisées à Helsinki par le Finnish Institute of International Affairs (FIIA).
- 6 juillet 2015 : Présentation du rapport final devant l'AP-OSCE à l'occasion de sa 24ème session annuelle.
