Séances : procès-verbaux.
69 S 70
- 15 janvier 1916 : communication de M. CLEMENCEAU sur sa visite aux armées ; observations sur l’expédition de Salonique ; PJL relatif à la transformation en corps réguliers des troupes auxiliaires marocaines ; relevé de la production en canons ; crise des transports maritimes dans ses relations avec la défense nationale ; nouvelle révision des ajournés et exemptés des classes 1916, 1917 ; PJL relatif au matériel roulant des chemins de fer ; mesures contre le choléra et le typhus.
- 18 janvier 1916 : opérations militaires ; prochaine audition du Gouvernement sur l’expédition de Salonique et l’affaire de l’Hartmannswillerkopf ; état des pertes par opérations ; audition d’un médecin revenu d’Allemagne sur des questions d’oculistique ; défense de notre front par une double ligne de tranchées, et de notre frontière du côté de la Suisse ; défense contre les rats ; contrôle de l’administration de l’armée ; rapport de M. JEANNENEY sur le PJL relatif aux sous-secrétaires d’Etat du ministère de la guerre ; rapport de M. CHERON pour la commission du ravitaillement sur les transports par voies ferrée et maritime ; rapport de M. POIRSON sur la PPL concernant l’affichage de la liste des hommes d’âge mobilisables ; PJL relatif aux anciens élèves de l’Ecole centrale et de l’Ecole des mines ; nouvelle révision des exemptés et des ajournés des plus jeunes classes appelées sous les drapeaux ; contrebande de guerre.
- 25 janvier 1916 : opérations militaires ; relevé de la production de canons, obus ; communication de M. CLEMENCEAU ; rapport de M. CHERON, pour la sous-commission des faits de guerre, sur l’exercice du droit de contrôle de la commission.
- 28 janvier 1916 : rapport de M. CHERON sur l’exercice du droit de contrôle de la commission ; lettre du ministre de la guerre sur les demandes de renseignements de la commission ; PJL sur le service de l’état-major ; communication de M. BERENGER sur le PJL relatif aux troupes auxiliaires marocaines ; PPL sur les tribunaux militaires ; lettre de M. BERARD sur la discipline dans les dépôts ; réflexion sur l’application aux auxiliaires de la loi du 17 août 1915 ; rapport de M. GERVAIS, pour la sous-commission de l’armement sur la fabrication des obus en décembre 1915 ; présentation à la commission d’un obus destiné à l’aviation ; notes relatives aux établissements de Saint-Cyr ; communication de M. JEANNENEY sur le service militaire des ecclésiastiques ; PPL de M. CORNET sur la communication des rapports de la commission à MM. de FREYCINET et BOURGEOIS.
- 29 janvier 1916 : audition de M. Aristide BRIAND (Président du Conseil) ; exercice du contrôle de la commission ; réflexion sur l’interdiction de rappeler les spécialistes présents au front pour travailler dans les usines.
- 1er février 1916 : lacunes des communiqués envoyés à la commission ; communication de M. MENIER, pour la sous-commission de l’aéronautique, sur les incursions de zeppelins à Paris et en banlieue ; relevé de la production en canons, obus ; rapports de M. DEBIERRE, pour la sous-commission du service de la santé, sur les postes de secours, les abris de première ligne et sur les cantonnements de l’avant ainsi que sur les mutilés de guerre et la fabrication d’appareils prothétiques ; conférence des grandes commissions.
- 4 février 1916 : PPR de M. TROUILLOT sur le matériel roulant des chemins de fer ; observations sur l’attaque allemande dans la région de Frise et Dompierre ; PJL sur les officiers d’administration des services de l’intendance et de santé ; rapport de M. STRAUSS sur le PJL relatifs aux emplois à réserver aux militaires et marins réformés n°1 ou retraités pour suite de blessures ; rapport de MM. CHERON et MENIER, pour la sous-commission de l’aéronautique, sur l’incursion de zeppelins à Paris.
- 7 février 1916 : audition du ministre de la Guerre et du sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique ; suivi des engagements du Gouvernement sur la défense aérienne de Paris ; communication de M. CHERON ; questions du réglage du tir contre les appareils ennemis et de l’école de tir contre les mêmes appareils.
- 10 février 1916 : note relative à la destruction de la seconde ligne de défense ennemie ; communication de M. DOUMER sur les effectifs de l’armée allemande et sur la portée du canon de 75 ; échange de lettres entre M. CAZENEUVE et le sous-secrétaire d’Etat à l’artillerie sur la protection des troupes contre les gaz asphyxiants ; rapport de M. BERENGER, pour la sous-commission de l’armement, sur l’organisation des chemins de fer stratégiques et de campagne.
- 11 février 1916 : rapport de M. GERVAIS, pour la sous-commission de l’armement, sur les transports par automobiles ; rapport de M. HUMBERT sur les fabrications d’artillerie ; rapport de M. CAZENEUVE, pour la sous-commission du service de la santé, sur la protection des troupes contre les parasites.
- 14 février 1916 : PJL sur l’application aux vieilles colonies de la loi du 17 août 1915 ; observations sur les documents relatifs aux opérations militaires promis à la commission ; communication de M. DOUMER à ce sujet ; rapport de M. HUMBERT, pour la sous-commission de l’armement, sur les fabrications d’artillerie ; PJL sur les sous-secrétaires du ministère de la guerre ; étude sur la guerre navale et la défense des côtes ; emploi des gaz asphyxiants ; organisation des lignes successives de défense ; conférence des grandes commissions ; école de tir aérien de Cazaux.
- 15 février 1916 : audition de M. Hubert LYAUTEY (ministre de la guerre) sur l’organisation des chemins de fer stratégiques et de campagne ; enquête de sous-commission de l’armement à ce sujet ; PJL sur les sous-secrétaires du ministère de la guerre.
- 16 février 1916 : communication de M. CLEMENCEAU sur les transports en Orient ; affaire de Frise ; lignes de défense dans le secteur de Souchez ; relevé de la production de canons, obus ; rapports de M. GERVAIS sur le PJL relatif aux officiers d’administration des services de l’intendance et de santé, et, pour la sous-commission des effectifs, sur les effectifs des armées belligérantes.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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