Séances : procès-verbaux.
69 S 81
- 5 décembre 1917 : rapport de M. CAZENEUVE sur la radiographie militaire ; rapport de M. MENIER sur la situation de l’aviation ; ravages causés par les gaz délétères ; nominations ; création d’une mission auprès du corps expéditionnaire français en Italie (début du compte rendu : voir 69S 79).
- 7 décembre 1917 : audition de M. JEANNENEY (sous-secrétaire d’État à la guerre) sur la constitution d’un commissariat aux effectifs.
- 8 décembre 1917 : audition de M. TARDIEU (haut-commissaire de la République française aux États-Unis sur la coopération américaine dans la guerre (sténographie manquante) ; cantonnements du front.
- 12 décembre 1917 : cantonnements du front, question des « pieds gelés », manque de pièces de rechange pour les véhicules de l’armée d’Orient ; rapport de M. de SELVES sur la constitution d’un commissariat aux effectifs ; mise en cause du ministère STEEG ; question de l’extension du contrôle parlementaire au front français d’Italie ; nomination ; rapport de M. BERENGER sur le ravitaillement de la France et de ses alliés en essence, pétrole, huiles lourdes et huiles à graisser ; rapport de M. LOURTIES sur la PPL relative aux aides-majors.
- 14 décembre 1917 : audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, voir 69S 6).
- 19 décembre 1917 : accident de chemin de fer en Savoie ; rapport de M. CHERON sur la fabrication de fusils ; extension du front britannique ; coopération des alliés ; conseil de guerre interallié de Versailles ; ravitaillement en pétrole et en essence, main d’oeuvre pour les travaux à l’arrière du front ; PPL de M. CHERON sur la conduite générale de la guerre ; ouverture d’une enquête au sujet des « pieds gelés » ; consultation des documents de la conférence de Rapallo.
- 28 décembre 1917 : renvoi à la sous-commission des effectifs du PJL relatif au recrutement et à la révision de la classe 1919 ; rapports de M. DEBIERRE sur la suite à donner à deux rapports précédents ; situation des officiers ; amendement de M. MONIS sur le PJL relatif aux douzièmes provisoires.
- 29 décembre 1917 : rapport de M. STRAUSS sur le PJL relatif au recensement et à la révision de la classe 1919.
- 4 janvier 1918 : rapport de M. CHERON sur la PPL modifiant des articles du code de justice militaire ; communications ; audition de M. DUMESNIL (secrétaire d’État à l’aéronautique) et du Général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris) sur la situation de l’aviation, de la défense aérienne et du camp retranché de Paris (voir 69S 7).
- 5 janvier 1918 : audition de M. MOIZARD (directeur des services du cabinet du sous-secrétaire d’État à l’administration générale, sténographie manquante).
- 9 janvier 1918 : audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil) sur la conduite générale de la guerre (pas de sténographie à la demande de M. CLEMENCEAU).
- 10 janvier 1918 : audition de M. CLAVEILLE (ministre des travaux publics et des transports, sténographie manquante).
- 11 janvier 1918 : rapport de M. BERENGER sur le ravitaillement de la France en pétrole, essence, huiles lourdes et huiles à graisser ; extension du front britannique ; rapport de M. LE HERISSE sur les effectifs ; défense de la trouée de Belfort, rapport de M. CHERON sur les effets chauds et les cantonnements ; rapport de M. STRAUSS sur les abris souterrains pour cantonnements et postes de secours.
- 16 janvier 1918 : nomination ; rapport de M. HUBERT sur la situation générale de l’artillerie ; rapport de M. CHERON sur la fabrication et les stocks de fusils, mitrailleuses et cartouches d’armes portatives ; rapport de M. CAUVIN sur l’artillerie d’assaut ; rapport de M. CAZENEUVE sur les corps asphyxiants nouveaux utilisés par les Allemands ; rapport de M. MENIER sur l’organisation des services de l’aéronautique et la situation générale de l’aviation.
- 18 janvier 1918 : audition de M. LOUCHEUR (ministre de l’armement, sténographie manquante).
- 23 janvier 1918 : octroi de décorations aux militaires de l’intérieur ; communications ; utilisation des chemins de fer à voie étroite pour le transport des blessés ; fonctionnement du service de santé ; gaz asphyxiants ; visite d’un sénateur aux armées ; rapport de M. CAZENEUVE sur les obus AL ; renvoi des officiers de complément devenus inaptes.
- 30 janvier 1918 : rapport de M. STRAUSS sur la PPL reconnaissant aux femmes salariées de mobilisés le droit à un congé à chaque permission de leurs maris ; communication à la commission d’instruction de la Haute Cour de justice des documents relatifs à l’affaire MALVY déposés dans les archives de la commission de l’armée ; audition de M. IGNACE (sous-secrétaire d’État à la justice militaire) sur le prisonniers de guerre et sur la PPL relative au code de justice militaire (sténographie manquante) ; rapport de M. GAVINI sur les existants des services automobiles ; approvisionnement en munitions de l’armée britannique ; communications.
- 1er février 1918 : raid aérien sur Paris et sa banlieue dans la nuit du 30 au 31 janvier ; audition du Général OZIL (représentant du ministère de l’armement), MM. SIMONIN et PELLERIN (représentants du ministère de la santé) et du Général FETTER (représentant le grand quartier général) sur les gaz asphyxiants (voir 69S 8) ; communication de documents à la commission d’instruction de la Haute Cour de justice ; défense aérienne de Paris.
- 2 février 1918 : rapport de M. FLANDIN sur le recrutement indigène en Algérie ; communication de documents à la commission d’instruction de la Haute Cour de justice ; audition de MM. LOUCHEUR (ministre de l’armement), DUMESNIL (sous-secrétaire d’État de l’aéronautique), FAVRE (sous-secrétaire d’État à l’intérieur), du Général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris) sur le bombardement aérien de Paris dans la nuit du 30 au 31 janvier 1918 (voir 69S 8).
- 6 février 1918 : demande de restitution par le ministère de la guerre du dossier d’enquête sur l’offensive du 16 avril 1917 ; rapport de M. LEBERT sur les prisonniers de guerre ; rapport de M. CHERON sur la PPL modifiant des articles du code de justice militaire ; rapport de M. STRAUSS sur le mouvement général de l’hospitalisation du 30 septembre 1916 au 30 septembre 1917 ; rapport de M. CAZENEUVE sur les obus AL ; stock de munitions de l’artillerie britannique.
- 13 février 1918 : communications ; défense aérienne de Paris ; incendie des magasins généraux d’Aubervilliers dans la nuit du 30 au 31 janvier ; obus AL ; ravitaillement en pétrole et essence ; conférence interalliée de Versailles ; explosion des ateliers de chargement de Moulins.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
Partager cette page