Séances : procès-verbaux.
69 S 84
- 16 octobre 1918 : armistice conclu avec la Bulgarie ; effort américain ; rapport de M. MENIER sur le camp de défense contre les aéronefs (DCA) du Bourget et la défense du Camp retranché de Paris (CRP) ; cession du matériel de l’hôpital français n°14 de Toul à l’armée américaine ; rapport de M. STRAUSS sur la prophylaxie des maladies vénériennes dans les armées ; mise hors-cadres des officiers d’artillerie appartenant aux DCA et aux unités d’artillerie d’assault ; crise des transports et cherté de la vie ; destructions opérées par l’ennemi dans la zone du territoire d’où il se retire ; effectifs ennemis et alliés ; pertes de l’ennemi en matériel ; cuirasses de tranchée.
- 23 octobre 1918 : rapport de M. HUBERT sur la situation au 30 septembre 1918 des approvisionnements en munitions d’artillerie ; explosion aux ateliers de chargement de Vénissieux ; nomination ; production et importation de houille d’acier et de fonte ; chars d’assault ; armées et groupes d’armées, utilisation des troupes américaines ; utilisation pour le ravitaillement des camions automobiles ; transports dans les hôpitaux de l’intérieur des militaires grippés venant du front.
- 29 octobre 1918 : emploi à l’arrière du front américain des hommes des classes 1892 et 1893 ; visite des villes abandonnées par les Allemands ; réduction éventuelle de la ration de vin des troupes combattantes.
- 31 octobre 1918 : audition de M. LOUCHEUR (ministre de l’armement) et de M. CLAVEILLE (ministre des travaux publics et des transports) sur la crise des transports en général, et spécialement dans ses rapports avec la production et l’expédition des munitions d’artillerie (voir 69S 7).
- 6 novembre 1918 : transports à l’intérieur de soldats grippés évacués du front ; grippe à l’armée d’Orient ; crise des transports ; pertes de l’armée française jusqu’au 1er septembre 1918, grippe aux armées et dans les régions ; inventions intéressant la défense nationale ; suppression de la moitié des convois administratifs démissionnaires ; permissions de guerre.
- 7 novembre 1918 : examen de la PPL de M. MILLIES-LACROIX tendant à déclarer que les armées et leurs chefs, le gouvernement de la République, le citoyen Georges CLEMENCEAU et le Maréchal FOCH ont bien mérité de la patrie.
- 15 novembre 1918 : affaire HUMBERT.
- 20 novembre 1918 : fabrication et stocks de fusils, mitrailleuses et cartouches d’armes portatives ; voyage des pouvoirs publics en Alsace-Lorraine ; affaire HUMBERT ; gaz asphyxiants ; bilan de la production de guerre ; démobilisation en général et démobilisation du corps médical ; bilan de l’armée d’Orient ; retour à Paris des prisonniers relâchés par les Allemands ; rapport de M. GAVINI sur le PJL réorganisant le corps des gardiens de batteries ; incorporation de la classe 1919 ; situation des officiers et sous-officiers à solde mensuelle ; candidats à l’Ecole spéciale militaire et à l’Ecole polytechnique ; commissions de réforme ; nomination ; affaire HUMBERT.
- 21 novembre 1918 : nomination.
- 22 novembre 1918 : situation des prisonniers évadés d’Allemagne et envoyés en Afrique ; rapport de M. CHERON sur le PJL tendant à suspendre l’application de la loi du 10 août 1917 fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats appartenant à l’armée active et à la réserve de l’armée active ; rapport de M. CHERON et examen de la PPL ayant pour objet de décerner un hommage solennel au président WILSON, aux nations alliées et aux chefs d’Etat placés à leur tête.
- 27 novembre 1918 : prisonniers de guerre rapatriés d’Allemagne ; audition de M. LOUCHEUR (ministre de la reconstitution industrielle) sur la démobilisation des usines de guerre (voir 69S 7).
- 29 novembre 1918 : audition de M. IGNACE (sous-secrétaire d’Etat de la justice militaire) sur la question des prisonniers de guerre rapatriés d’Allemagne (voir 69S 7).
- 5 décembre 1918 : rapport de M. CAZENEUVE sur le PJL relatif aux élèves de l’Ecole polytechnique classés dans le service des poudres ; cas des aspirants ; ravitaillement des régions libérées ; auditions de M. CLAVEILLE (ministre des travaux publics) et de M. CELS (sous-secrétaire d’Etat) sur l’exécution de l’armistice avec l’Allemagne en ce qui concerne la livraison de wagons de chemin de fer et de machines, et sur la situation des transports (voir 69S 7).
- 13 décembre 1918 : oeuvre accomplie par l’armée d’Orient ; situation de certains officiers appartenant à l’armée d’active, mais nommés à titre temporaire ; rétablissement de l’unité de direction des transports au profit du ministère des travaux publics ; situation en Russie ; organisation militaire et armement dans l’avenir ; état des fabrications de poudres et d’explosifs ; gendarmes rappelés à l’activité pendant la guerre.
- 16 décembre 1918 : audition de M. DESCHAMPS (sous-secrétaire d’état au ministère de la guerre) sur la démobilisation (sténographie manquante).
- 27 décembre 1918 : rapport de M. LOURTIES sur la PPL relative aux commissions de réforme ; rapport de M. CAZENEUVE sur le PJL relatif aux élèves de l’Ecole polytechnique classés dans le service des poudres ; fabrication de certains produits toxiques et accidents dont sont victimes les chimistes et ouvriers occupés à cette fabrication ; rapatriement de nos prisonniers de guerre en Allemagne.
- 17 janvier 1919 : fabrication du bromure de benzyle ; armée d’Orient ; démobilisation et recrutement des grandes écoles ; suppression du sous-secrétariat d’état de l’aéronautique et utilité de la création d’un ministère de l’air ; situation de l’aviation ; crise de la gendarmerie et moyens d’y remédier ; avancement ; décorations.
- 24 janvier 1919 : état des pertes au 11 novembre 1918 ; état du matériel des chemins de fer allemands pris en charge par les compagnies du Nord et de l’Est ; démobilisation ; occupation des pays rhénans ; rapatriement des militaires de l’armée d’Orient ; sort des officiers à titre temporaire ; militaires renvoyés des armées de l’intérieur ; organisation du service de l’aéronautique.
- 29 janvier 1919 : audition de M. DESCHAMPS (sous secrétaire d’Etat) sur la démobilisation (sténographie manquante).
- 5 février 1919 : inventions intéressant la défense nationale ; prisonniers de guerre français en Allemagne ; conditions dans lesquelles s’effectue la démobilisation ; programme d’occupation des pays rhénans ; camions et camionnettes automobiles militaires ; cherté de la vie ; crises des transports et remèdes apportés.
- 12 février 1919 : situation militaire générale ; démobilisation ; réserve de l’armée territoriale ; intendance ; ravitaillement ; situation de l’aviation.
- 26 février 1919 : état du matériel de chemin de fer livré par les Allemands et pris en charge par les compagnies du Nord et de l’Est ; organisation de l’audition des sous-secrétaires d’Etat JEANNENEY et ABRAMI sur la situation militaire et le programe d’occupation des pays rhénans ; rapport de M. LOURTIES sur la PPL modifiant les lois des 21 mars 1915 et 7 août 1913 en ce qui concerne les commissions de réforme ; expression de sympathie de la commission pour M. Georges CLEMENCEAU (Président du Conseil), blessé à la suite de l’attentat du 19 février 1919 ; crise de la gendarmerie ; installation du téléphone dans les casernes de gendarmerie, les prisons et les parquets.
- 5 mars 1919 : audition de MM. ABRAMI (sous-secrétaire d’Etat de l’administration de l’armée) et ALBY (chef d’état-major), sur la situation militaire et le programme d’occupation des pays rhénans (sténographie manquante).
- 12 mars 1919 : cas des étudiants de médecine ayant subi avec succès les épreuves des examens de médecin auxiliaire ; examen de la PPL relative aux commissions de réforme ; situation du matériel d’armement au 11 novembre 1918.
- 19 mars 1919 : examen de la PPL relative aux commissions de réforme ; examen du PJL sur l’institution d’une médaille commémorative française de la Grande Guerre ; état statistique du matériel roulant de chemin de fer livré à la France par l’Allemagne à la date du 11 mars 1919 ; état des effectifs alliés et ennemis au moment de l’armistice ; démobilisation ; chevaux mis en vente par l’armée française.
- 26 mars 1919 : avis de M. CAUVIN sur le PJL concernant la création d’une médaille commémorative française de la Grande Guerre ; état statistique du matériel roulant de chemin de fer livré à la France par l’Allemagne ; audition de M. ABRAMI (sous-secrétaire d’Etat au ministère de la guerre) sur la PPL tendant à modifier les lois des 21 mars 1905 et 7 août 1913 en ce qui concerne les commissions de réforme ; rapport de M. LOURTIES sur cette PPL ; rapport de M. GAVINI sur le PJL tendant à suspendre l’application de la loi du 16 août 1915 relative aux engagements dans la légion étrangère des sujets ennemis.
- 2 avril 1919 : audition de M. CLAVEILLE (ministre des travaux publics et des transports) et de MM. MOURIER et DESCHAMPS (sous-secrétaire d’état des services de santé et de la démobilisation) (sténographie manquante).
- Table des matières.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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