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COMMISSION DE L’ARMEE

Rapports

69 S 117

  • Rapport sur les maladies contagieuses aux armées et à l’intérieur (morbidité et mortalité – 1915) par M. CAZENEUVE (adopté le 13 mars 1916).
  • Note pour l’avis sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative au fonctionnement et à la compétence des tribunaux militaires en temps de guerre par M. Henry CHERON.
  • Rapport sur les poudres, explosifs et produits chimiques de guerre (production des Bouches-du-Rhône) par M. BOUDENOOT (adopté le 20 mars 1916).
  • Rapport sur les poudres et explosifs de guerre par M. Henry BERENGER (adopté le 20 mars 1916).
  • Rapport sur les fusils, mitrailleuses et cartouches (situation au 1er mars 1916) par M. Henry CHERON (adopté le 22 mars 1916).
  • Rapport sur la protection contre les gaz asphyxiants par M. CAZENEUVE (adopté le 24 mars 1916).
  • Rapport sur la remonte, effectifs et utilisation des chevaux aux armées (depuis août 1914) par M. DECKER-DAVID (adopté le 10 mars 1916).
  • Rapport sur les effectifs par M. A. GERVAIS (adopté le 1er avril 1916).
  • Rapport sur la crise du fret par M. Henry CHERON (adopté le 8 avril 1916).
  • Rapport complémentaire sur les fabrications d’artillerie par M. Charles HUMBERT (adopté le 4 avril 1916).
  • Rapport sur la riposte aux vagues gazeuses, obus suffocants, lacrymogènes et liquides enflammés par M. CAZENEUVE (adopté le 8 avril 1916).
  • Rapport sur la prophylaxie des maladies vénériennes dans l’armée par M. Paul STRAUSS (adopté le 10 avril 1916).
  • Rapport sur la situation des projectiles dans le mois de février 1916 par M. A. GERVAIS (adopté le 19 avril 1916).
  • Rapport sur le recrutement et l’emploi de la main-d’oeuvre indigène, coloniale et étrangère par M. Henry BERENGER (adopté le 20 avril 1916).
  • Rapport sur la situation des projectiles dans le mois de mars 1916 par M. A. GERVAIS (adopté le 19 avril 1916).
  • Rapport sur la situation de l’aviation militaire par M. Henry CHERON (adopté le 16 mai 1916).
  • Rapport sur les fusils, mitrailleuses et cartouches (situation fin avril 1916) par M. Henry CHERON (adopté le 16 mai 1916).
  • Rapport sur la défense des côtes par M. Henry CHERON (adopté le 16 mai 1916).
  • Rapport sur le coton matière première des poudres sans fumée par M. CAZENEUVE (adopté le 24 mai 916).
  • Rapport sur les maladies contagieuses aux armées (morbidité et mortalité – 1916) par M. CAZENEUVE (adopté le 24 mai 1916).