COMMISSION DE L’ARMEE

69 S 125

• Projet d’avis sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés tendant à modifier divers articles du code de justice militaire par M. Henry CHERON.
• Rapport sur le ravitaillement de la France en pétrole et en essence par M. Henry BERENGER (adopté le 11 janvier 1918).
• Rapport sur la distribution des effets chauds et sur les cantonnements par M. Henry CHERON (adopté le 11 janvier 1918).
• Rapport sur les abris souterrains pour cantonnements de l’avant et postes de secours par M. Paul STRAUSS (adopté le 11 janvier 1918).
• Rapport sur la classe 1918 par M. de LA BATUT (adopté le 5 décembre 1917).
• Rapport sur les effectifs par M. LE HERISSE (adopté le 11 janvier 1918).
• Rapport sur la situation du matériel d’artillerie et des munitions par M. Lucien HUBERT (adopté le 16 janvier 1918).
• Rapport sur deux corps asphyxiants nouveaux utilisés par les Allemands (le sulfure d’éthyle bichloré et le chlorure de dyphénylarsine) par M. CAZENEUVE (adopté le 16 janvier 1918).
• Rapport sur la situation des productions et stocks en fusils, mitrailleuses et cartouches d’ares portatives par M. Henry CHERON (adopté le 16 janvier 1918).
• Rapport sur l’aviation par M. Gaston MENIER (adopté le 16 janvier 1918).
• Rapport sur le mouvement général d’hospitalisation pendant le 4ème trimestre de 1916 et les 3 premiers trimestres de 1917 (30 septembre 1916 – 30 septembre 1917) par M. Paul STRAUSS (adopté le 6 février 1918).
• Rapport sur les obus AL par M. CAZENEUVE (adopté le 21 février 1918).
• Rapport au nom de la délégation chargée d’une mission au front de l’armée d’Italie par M. LE HERISSE (adopté le 13 février 1918).
• Rapport sur les chars d’assaut par M. CAUVIN (adopté le 16 janvier 1918).
• Rapport sur les moyens de protection individuels et collectifs contre les vapeurs ou gaz asphyxiants, au 1er février 1918 par M. CAZENEUVE (adopté le 21 février 1918).
• Rapport sur le recrutement indigène en Algérie par M. Etienne FLANDIN.
• Rapport sur les matières premières, les poudres, explosifs et produits chimiques de guerre au 1er janvier 1918 par M. CAZENEUVE (adopté le 27 février 1918).
• Rapport sur le raid des zeppelins du 20 octobre 1917 : l’atterrissage d’un avion allemand le 15 novembre 1917 dans la région de Mâcon et l’alerte du 22 décembre 1917 sur Paris par M. Charles CHABERT (adopté le 27 février 1918).

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S

113	114	115	116	117	118	119	120
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Inventaire par cotes et par dates (PDF) (PDF - 267 Ko)

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